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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réunions du Sénat sur l'agriculture dans les outre-mer
Résumé. Le Sénat a organisé des réunions pour discuter des normes sanitaires en agriculture dans les outre-mer et des perspectives de développement de l'agriculture biologique.
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Délégation à l'outre-mer, à 9 h 30 (salle n° 245) :
Auditions sur la problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer.
Audition de M. Christian Renault, associé, sur l'étude du cabinet AND-International sur les perspectives de développement de l'agriculture biologique dans les départements d'outre-mer.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, à 8 h 30 (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne) :
Table ronde « Les communes nouvelles », avec :
- pour la direction générale des collectivités territoriales : M. François Pesnau, sous-directeur des compétences et des institutions locales ;
- pour l'Association des maires de France : M.
- des maires de communes nouvelles.
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