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Ordre du jour de l'Assemblée nationale

Résumé. L'Assemblée nationale a planifié son emploi du temps pour la session 2015-2016.

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Ordre du jour de l'Assemblée nationale

Résumé. L'Assemblée nationale a fixé son ordre du jour pour la session ordinaire de 2015-2016 lors d'une conférence des présidents le 29 mars 2016.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016

Ordre du jour de l'Assemblée nationale (conférence des présidents du mardi 29 mars 2016)

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JOnº 0075 du 30/03/2016, texte nº 89

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