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Réunions du Sénat en mars 2016
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du jeudi 24 mars 2016 :
Présents. - Annick Billon, Roland Courteau, Jacky Deromedi, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Chantal Jouanno, Christiane Kammermann, Didier Mandelli.
Excusés. - Maryvonne Blondin, Patrick Chaize, Anne Emery-Dumas, Éliane Giraud, Françoise Laborde, Patricia Morhet-Richaud, Cyril Pellevat.
Délégation sénatoriale à l'outre-mer :
1re séance du jeudi 24 mars 2016 :
Présents. - Éric Doligé, Jacques Gillot, Odette Herviaux, Gisèle Jourda, Serge Larcher, Vivette Lopez, Jeanny Lorgeoux, Catherine Procaccia, Charles Revet, Michel Vergoz.
Excusés. - Jean Bizet, Agnès Canayer, Jean-Paul Fournier, Michel Magras, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient, Gilbert Roger.
2e séance du jeudi 24 mars 2016 :
Présents . - Éric Doligé, Catherine Procaccia.
Excusés. - Jean Bizet, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Jean-Paul Fournier, Jacques Gillot, Odette Herviaux, Michel Magras, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient, Michel Vergoz.
Convocations
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Jeudi 31 mars 2016, à 8 h 30 (Grande salle Delavigne, 4, rue Casimir Delavigne) :
Table ronde « Les communes nouvelles », avec :
- pour la direction générale des collectivités territoriales : M. François Pesnau, sous-directeur des compétences et des institutions locales ;
- pour l'Association des maires de France : M. Jacques Pélissard, accompagné de Mme Marie-Cécile Georges ;
- des maires de communes nouvelles.
Questions diverses.
Délégation à l'outre-mer :
Jeudi 31 mars 2016 à 9 h 30 (salle A245 - Commission de la culture) :
Audition sur la problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer.
Audition de M. Christian Renault, associé, sur l'étude du cabinet AND-International sur les perspectives de développement de l'agriculture biologique dans les départements d'outre-mer.
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