Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réunion de la conférence à l'Assemblée nationale
Résumé. Une réunion importante est prévue à l'Assemblée nationale pour discuter d'un projet de loi.
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
La conférence, constituée conformément à l'article 47 du règlement, est convoquée pour le : mardi 29 mars 2016, à 10 heures dans les salons de la Présidence.
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