Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen de lois au Sénat sur la protection des mineurs, la santé et l'Europe

Résumé. Le Sénat a discuté de lois pour protéger les enfants, améliorer la santé et renforcer les liens avec l'Europe.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen de rapports et propositions de loi au Sénat

Résumé. Le Sénat a examiné des rapports et propositions de loi sur la protection des mineurs, la santé et l'Europe.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Documents enregistrés à la présidence du Sénat le mardi 22 mars 2016
Dépôt d'un rapport et d'un texte de commission

N° 487 (2015-2016). - Rapport de M. François ZOCCHETTO, rapporteur pour le Sénat, fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs.
N° 488 (2015-2016). - Texte de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs.

Documents mis en distribution le mercredi 23 mars 2016

N° 459. - Proposition de loi de M. Roland COURTEAU tendant à créer un statut de médecin praticien territorial, envoyée à la commission des affaires sociales.
N° 485. - Rapport de MM. Gérard CÉSAR et Claude HAUT, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne de M. Roland COURTEAU et les membres du groupe socialiste et républicain, présentée en application de l'article 73 quinquies du règlement, relative au maintien de la réglementation viticole et texte de la commission.
N° 486. - Proposition de résolution européenne de M. René DANESI, présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, concernant l'exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » (directive 2011/65/UE du 8 juin 2011), envoyée à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

Informations parlementaires