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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Discussions au Sénat sur plusieurs projets de loi

Résumé. Le Sénat examine des propositions de loi sur l'agriculture, l'économie bleue et la lutte contre le terrorisme.

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Débats au Sénat sur des projets de loi importants

Résumé. Le Sénat discute de plusieurs propositions de loi sur l'agriculture, l'économie bleue et la lutte contre le terrorisme.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Mercredi 23 mars 2016

A 14 h 30 et le soir :
1. Débat sur les conclusions du rapport d'information de la commission des finances sur les moyens consacrés au renseignement intérieur (n° 36, 2015-2016).
2. Deuxième lecture de la proposition de loi, rejetée par l'Assemblée nationale, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 371, 2015-2016).
Rapport de M. Daniel GREMILLET, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 472, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 473, 2015-2016).
3. Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016).
Rapport de M. Didier MANDELLI, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 430, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 431, 2015-2016).
Avis de M. Michel LE SCOUARNEC, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 428, 2015-2016).

Délais limites

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 445, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 25 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : vendredi 25 mars 2016, à 12 heures.
Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs.
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 30 mars 2016, à 17 heures.

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