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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunions du Sénat sur le numérique et la criminalité

Résumé. Le Sénat a tenu des réunions le 22 mars 2016 pour discuter du marché unique numérique et de la lutte contre le crime organisé.

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Réunions du Sénat en mars 2016

Résumé. Le Sénat a organisé plusieurs réunions le 22 mars 2016, incluant des auditions sur le marché unique numérique et la lutte contre le crime organisé.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Réunions
Mardi 22 mars 2016

Commission des affaires économiques, à 18 h 30 (salle Clemenceau) :
Captation vidéo - Ouverte à la presse.
- audition, en commun avec la commission de la culture et la commission des affaires européennes, de M. Andrus Ansip, vice-président de la Commission européenne, chargé du Marché unique numérique.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 18 h 30 (salle Clemenceau) :
Captation vidéo - Ouverte à la presse.
- audition de M. Andrus Ansip, Vice-président de la Commission européenne, chargé du Marché unique numérique (en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 17 h 45 (salle n° 216) :
Captation vidéo.
- projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 445, 2015-2016). - Audition de M. Jean Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs, à 12 h 30 (salle 6566, 2e étage, Assemblée nationale) :

  • nomination du bureau ;
  • nomination des rapporteurs ;
  • examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mardi 22 mars 2016

Commission des affaires européennes, à 18 h 30 (salle Clemenceau) :
En commun avec la commission des affaires économiques et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
- audition de M. Andrus Ansip, vice-président de la Commission européenne, chargé du Marché unique numérique (Captation vidéo - Ouverte à la presse).

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