Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Proclamation de trois nouveaux députés
Résumé. Trois nouveaux députés ont été élus et leurs noms ont été annoncés à l'Assemblée nationale.
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
Proclamation de députés
Par une communication du 21 mars 2016 du ministre de l'intérieur faite en application de l'article LO 179 du code électoral (Communication et archivage des documents électoraux), le président de l'Assemblée nationale a été informé que, le 20 mars 2016, ont été élus députés :
- de la 2e circonscription de l'Aisne, M. Julien DIVE ;
- de la 10e circonscription du Nord, M.
- de la 2e circonscription des Yvelines, M. Pascal THÉVENOT.
1 version