Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réunions et auditions au Sénat en mars 2016
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Jeudi 17 mars 2016
Délégation aux entreprises, à 8 h 30 (salle 46 D) :
Compte rendu, par M. Jérôme Durain, du déplacement en Saône-et-Loire le lundi 7 mars 2016.
Point d'information sur l'organisation de la Journée des entreprises du 31 mars 2016.
Nomination d'un rapporteur en vue de l'élaboration d'un rapport d'information sur les entreprises et la réforme du droit du travail.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, à 8 h 30 (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne) :
Présentation du tome III du rapport d'information de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard : « Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives ».
Délégation à l'outre-mer, à 9 h 30 (salle n° 245) :
Auditions sur la problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer.
Audition de :
- M. Sébastien Zanoletti, directeur Innovation et développement durable à l'UGPBAN et Consultant pour l'Institut technique tropical (IT2), accompagné par Mme Chloé Bourgoin, responsable santé végétale à l'IT2 ;
- Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, accompagnée de M. Emmanuel Detter, consultant, EURODOM ;
- Mme Olivia Meiffren, consultante agriculture, bioressources et territoire, Blezat Consulting.
Convocations
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 24 mars 2016, à 8 h 30 (petite salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne) :
1. Audition de Mme Dounia Bouzar, docteure en anthropologie, directrice générale du Centre de prévention contre les dérives sectaires liées à l'islam, ancienne personnalité qualifiée du Conseil supérieur du culte musulman, dans le cadre des auditions sur le thème « Femmes et laïcité » ;
2. Questions diverses.
1 version