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Réunion du Sénat le 17 mars 2016
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Le bureau du Sénat se réunira le jeudi 17 mars 2016, à 9 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires.
II. Modifications du Règlement budgétaire et comptable :
- communication de M. Jean-Léonce Dupont, questeur délégué, sur les modifications du règlement budgétaire et comptable conformément aux conclusions du groupe de travail sur la gouvernance du Sénat
III. Activités internationales :
- demandes de groupes interparlementaires d'amitié.
IV. Chaîne parlementaire Public Sénat :
- nomination d'un membre du Conseil d'administration de la Chaîne parlementaire Public Sénat en remplacement de M. Olivier Mongin.
V. Questions diverses.
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