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Débat sur un projet de loi pour la biodiversité
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
Mercredi 16 mars 2016
A 15 heures. − 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d'emploi des forces armées sur le territoire national pour protéger la population (art. 50-1 de la Constitution).
3. Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3442, 3564 rectifié).
Rapport de Mme Geneviève Gaillard, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
A 21 h 30. − 2e séance publique :
Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3442, 3564 rectifié).
Rapport de Mme Geneviève Gaillard, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
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