Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement dans les groupes politiques du Sénat

Résumé. Le Sénat a modifié ses groupes politiques en ajoutant un nouveau membre et en perdant un autre.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des groupes au Sénat

Résumé. Le Sénat a mis à jour les listes des groupes politiques, avec un départ et une arrivée.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Modification aux listes des membres des groupes

Groupe écologiste (9 membres au lieu de 10) :
Supprimer le nom de : M. Jean-Vincent PLACÉ.
Groupe communiste républicain et citoyen (20 membres au lieu de 19) :
Ajouter le nom de : M. Bernard VERA.

Informations parlementaires