Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Convocation d'une réunion à l'Assemblée nationale
Résumé. L'Assemblée nationale convoque une réunion pour le 15 mars 2016 à 10h dans les salons de la présidence.
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
Convocation
La conférence, constituée conformément à l'article 47 du règlement, est convoquée pour le mardi 15 mars 2016, à 10 heures, dans les salons de la présidence.
1 version