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Ordre du jour du Sénat pour la session ordinaire

Résumé. Le Sénat annonce son programme de travail pour les prochaines séances de l'année 2015-2016.

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Ordre du jour des séances du Sénat

Résumé. Le Sénat publie son ordre du jour pour les prochaines séances de la session ordinaire 2015-2016.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Ordre du jour des prochaines séances du Sénat
(établi à la suite des conclusions de la conférence des présidents)

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