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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de groupe au Sénat
Résumé. Un sénateur change de groupe politique, passant du groupe socialiste au groupe écologiste.
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Modification aux listes des membres des groupes
Groupe socialiste et républicain (109 sénateurs au lieu de 110) :
Supprimer le nom de : M. Hervé POHER.
Groupe écologiste (rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du règlement) (1 membre au lieu de 0) :
Ajouter le nom de : M. Hervé POHER.
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