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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunion du Sénat prévue le 17 mars

Résumé. Le Sénat va se réunir pour parler de règles des députés, d'argent public et de relations internationales.

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Réunion du bureau du Sénat prévue pour le 17 mars

Résumé. Le Sénat se réunira le 17 mars pour discuter de sujets comme les incompatibilités parlementaires, des modifications budgétaires, et des activités internationales.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Le bureau du Sénat se réunira le jeudi 17 mars 2016, à 9 heures (salons de Boffrand), avec l'ordre du jour suivant :
I. - Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires.
II. - Modifications du Règlement budgétaire et comptable :
- Communication de M. Jean-Léonce Dupont, questeur délégué, sur les modifications du règlement budgétaire et comptable conformément aux conclusions du groupe de travail sur la gouvernance du Sénat.
III. - Activités internationales :
- demandes de groupes interparlementaires d'amitié.
IV. - Chaîne parlementaire Public Sénat :
- nomination d'un membre du conseil d'administration de la chaîne parlementaire Public Sénat en remplacement de M. Olivier Mongin.
V. - Questions diverses.

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