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Ordre du jour du Sénat le 9 mars 2016
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Mercredi 9 mars 2016
De 14 h 30 à 18 h 30 :
Ordre du jour réservé au groupe écologiste
1. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 303, 2015-2016).
Rapport de M. Joël LABBÉ, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 426, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 427, 2015-2016).
2. Proposition de résolution, présentée par M. Jean DESESSARD et les membres du groupe écologiste en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour l'instauration d'un revenu de base (n° 353, 2015-2016).
Délais limites
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (n° 407, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 9 mars 2016, à 17 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 9 mars 2016, à 17 heures.
Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d'emploi des forces armées lorsqu'elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population, en application de l'article 50-1 de la Constitution.
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 14 mars 2016, à 17 heures.
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016.
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 14 mars 2016, à 17 heures.
Projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016)
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 15 mars 2016, à 17 heures.
Dépôts des amendements : lundi 14 mars 2016, à 12 heures.
Projet de loi autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord (n° 286, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 14 mars 2016, à 17 heures.
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