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Séance du Sénat du 8 mars 2016
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mardi 8 mars 2016
Commission des affaires économiques, à 18 heures (salle Médicis) :
Négociations du Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP). - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur les (ouverte à la presse. - Captation vidéo).
Proposition de loi pour l'économie bleue. - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Nomination d'un rapporteur.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 15 h 15 (salle n° 213) et à 18 heures (salle Médicis) :
A 15 h 15 (salle n° 213) :
Captation vidéo :
Russie. - Audition de M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales et M. Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique.
A 18 heures (salle Médicis) :
Ouverte à la presse. - Captation vidéo :
Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger (en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle n° 216) :
A 9 heures :
Proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (n° 181, 2015-2016). - Examen des amendements éventuels au texte de la commission.
Proposition de loi visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal (n° 591, 2014-2015). - Examen des amendements éventuels au texte de la commission.
A 9 h 30 :
Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016). - Audition de M. Manuel Valls, Premier ministre et de M. Jean Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice (captation vidéo).
Membres présents ou excusés
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Séance du jeudi 3 mars 2016 :
Présents. - Marie-France Beaufils, Éric Doligé, Charles Guené, Bernard Lalande, Claude Raynal, Jean-Claude Requier.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mardi 8 mars 2016
Commission des affaires européennes à 18 heures (salle Médicis) :
Captation vidéo. - Ouverte à la presse :
Commune avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères :
Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger.
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