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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen de propositions de loi au Sénat

Résumé. Le Sénat discute de nouvelles lois pour aider les petites communes et augmenter le nombre de remplaçants aux élections municipales.

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Examen de propositions de loi au Sénat

Résumé. Le Sénat examine plusieurs propositions de loi, dont une sur le maintien des communes associées et une autre sur l'augmentation des candidats remplaçants aux élections municipales.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Mardi 8 mars 2016

A 14 h 30 :
1. Proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (n° 181, 2015-2016).
Rapport de M. François GROSDIDIER, fait au nom de la commission des lois (n° 432, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 433, 2015-2016).
2. Proposition de loi visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal (n° 591, 2014-2015).
Rapport de M. François GROSDIDIER, fait au nom de la commission des lois (n° 434, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 435, 2015-2016).
A 16 h 45 :
3. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 17 h 45 et, éventuellement, le soir :
4. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Délais limites

Proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (n° 181, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 7 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal (n° 591, 2014-2015).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 7 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 303, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 8 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (n° 407, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 9 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 9 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de résolution pour l'instauration d'un revenu de base (n° 353, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 8 mars 2016, à 17 heures.

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