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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Débats prévus au Sénat

Résumé. Le Sénat va discuter de sujets comme les finances des départements et le baccalauréat professionnel.

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Ordre du jour du Sénat pour mars 2016

Résumé. Le Sénat a prévu plusieurs débats et discussions sur des sujets variés comme la situation financière des départements, le baccalauréat professionnel, et des propositions de loi sur divers sujets.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Mercredi 2 mars 2016

A 14 h 30 et, éventuellement le soir :
1. Débat sur la situation financière des départements.
2. Débat sur « le trentième anniversaire du baccalauréat professionnel ».
3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs.
Rapport de M. François BONHOMME, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 381, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 382, 2015-2016).
4. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat.
Rapport de M. Michel HOUEL, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 383, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 384, 2015-2016).

Délais limites

Proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (n° 181, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 7 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal (n° 591, 2014-2015).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 7 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 303, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 8 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (n° 407, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 9 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 9 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de résolution pour l'instauration d'un revenu de base (n° 353, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 8 mars 2016, à 17 heures.

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