Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ordre du jour de l'Assemblée nationale pour la session 2015-2016

Résumé. L'Assemblée nationale a planifié son emploi du temps pour la session 2015-2016.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ordre du jour de l'Assemblée nationale

Résumé. L'Assemblée nationale a fixé son ordre du jour pour la session ordinaire de 2015-2016 lors d'une conférence des présidents le 1er mars 2016.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016

Ordre du jour de l'Assemblée nationale
(Conférence des présidents du mardi 1er mars 2016)

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0052 du 02/03/2016, texte nº 87

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0052 du 02/03/2016, texte nº 87

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0052 du 02/03/2016, texte nº 87

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0052 du 02/03/2016, texte nº 87

Informations parlementaires