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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'orientation

Résumé. Jacques Bigot est nommé pour faire partie du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance.

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Désignation au conseil d'orientation de l'Observatoire national

Résumé. Le président du Sénat a nommé Jacques Bigot pour siéger au conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

M. le président du Sénat a désigné le 29 février 2016 M. Jacques BIGOT comme membre titulaire du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales.

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