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Séance du Sénat sur l'économie bleue et la protection de la Nation
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mardi 1er mars 2016
Commission des affaires économiques, à 17 h 45 (salle n° 263).
- Proposition de loi pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016) - Examen du rapport pour avis.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 18 heures (salle n° 216) - Captation vidéo.
Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016) :
- A 18 heures : Audition de M. Jean Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat, et M. Christian Vigouroux, président de la section de l'intérieur du Conseil d'Etat,
- A à 19 heures : Audition de M. Bertrand Louvel, premier président de la Cour de cassation.
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