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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Proposition de loi pour la sécurité des cyclistes

Résumé. Un sénateur veut rendre les routes plus sûres pour les cyclistes.

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Proposition de loi pour la sécurité des cyclistes

Résumé. Un sénateur propose une loi pour mieux protéger les cyclistes sur la route.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Document enregistré à la présidence du Sénat le mardi 12 janvier 2016
Dépôt d'une

proposition de loiN° 288 (2015-2016). - Proposition de loi de M. Hervé MAUREY visant à renforcer la sécurité des cyclistes, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le règlement.

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