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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Discussions au Sénat sur diverses propositions de loi

Résumé. Le Sénat a examiné des propositions de loi sur des sujets comme la simplification administrative, la mémoire nationale, le chômage et le gaspillage alimentaire.

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Débats au Sénat sur diverses propositions de loi

Résumé. Le Sénat a discuté plusieurs propositions de loi sur des sujets variés comme la simplification des normes pour les collectivités, un jour de mémoire, la lutte contre le chômage de longue durée et le gaspillage alimentaire.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

De 14 h 30 à 18 h 30 :
1. Proposition de résolution tendant à limiter le poids de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et à simplifier certaines normes réglementaires relatives à l'urbanisme et à la construction présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution (n° 198 rect., 2015-2016).
2. Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française (n° 145, 2015-2016).
Rapport de M. Claude KERN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 271, 2015-2016).
Résultat des travaux de la commission (n° 272, 2015-2016).
De 21 heures à 1 heure :
3. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (n° 246, 2015-2016).
Rapport de Mme Anne EMERY-DUMAS, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 266, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 267, 2015-2016).
4. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire (n° 245, 2015-2016).
Rapport de Mme Chantal JOUANNO, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 268, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 269, 2015-2016).

Délais limites

Débat sur les conclusions du rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises ».
Inscriptions de parole dans le débat : mercredi 13 janvier 2016, à 17 heures.
Débat sur les conclusions du rapport de la commission d'enquête sur le coup économique et financier de la pollution de l'air.
Inscriptions de parole dans le débat : mercredi 13 janvier 2016, à 17 heures.
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 608, 2014-2015).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 18 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 14 janvier 2016, à 12 heures.

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