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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accélération d'une loi pour une économie durable des océans

Résumé. Le gouvernement veut faire vite pour une loi qui aide les océans à être protégés tout en étant utilisés de manière durable.

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Accélération de la loi sur l'économie bleue

Résumé. Le gouvernement accélère l'examen d'une proposition de loi pour promouvoir une économie durable des océans.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016

Engagement de la procédure accélérée

Le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy, Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l'économie bleue (n° 2964).

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