Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Accélération de la loi sur l'économie bleue
Résumé. Le gouvernement accélère l'examen d'une proposition de loi pour promouvoir une économie durable des océans.
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
Engagement de la procédure accélérée
Le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy, Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l'économie bleue (n° 2964).
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