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Troisième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2000 (revenus de 2000)

JORF n°270 du 21 novembre 2001

(Art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 270 du 21/11/2001 page 18482 à 18484

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Remarque. - Sous réserve des mentions particulières, les bénéfices forfaitaires imposables tiennent compte des pertes généralisées de récolte.

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(Art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 270 du 21/11/2001 page 18482 à 18484

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Remarque. - Sous réserve des mentions particulières, les bénéfices forfaitaires imposables tiennent compte des pertes généralisées de récolte.