Troisième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2000 (revenus de 2000

Troisième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2000 (revenus de 2000)

(Art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 270 du 21/11/2001 page 18482 à 18484

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Remarque. - Sous réserve des mentions particulières, les bénéfices forfaitaires imposables tiennent compte des pertes généralisées de récolte.

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