JORF n°0178 du 1 août 2017

Article 1er

Le règlement de l'offre de jeux à tirages immédiats en ligne fait le 28 octobre 2015 et modifié le 27 novembre 2015, le 6 janvier 2016, le 9 février 2016, le 15 avril 2016, le 28 avril 2016, le 26 juillet 2016, le 5 septembre 2016, le 28 novembre 2016 et le 20 mars 2017, avec publications au Journal officiel du 1er novembre 2015, du 2 décembre 2015, du 27 janvier 2016, du 12 février 2016, du 19 avril 2016, du 22 mai 2016, du 3 septembre 2016, du 13 septembre 2016, du 8 décembre 2016, du 6 avril 2017 et du 29 mai 2017 est modifié comme suit à partir du 7 août 2017. Si cette date ne pouvait pas être respectée pour des raisons techniques, les joueurs en seraient informés par un message sur le site www.fdj.fr.

Article 2

L'annexe relative au jeu dénommé « La Course » est ajoutée au règlement précité :

« ANNEXE AU RÉGLEMENT DE L'OFFRE DE JEUX À TIRAGES IMMEDIATS EN LIGNE RELATIF AU JEU DÉNOMMÉ « LA COURSE »
Article 1er - Cadre juridique

Les prises de jeu pour le jeu « La Course » seront, en principe, possibles à compter du 7 août 2017 sur les sites internet visés à l'article 2 du présent règlement. Si la date du 7 août 2017 ne pouvait pas être respectée, pour des raisons techniques, les joueurs en seraient informés par un message sur les sites internet visés ci-dessus.

Article 2 - Description du jeu

2.1. Le principe du jeu
Le jeu « La Course » consiste, d'une part, à simuler une course de 10 vaisseaux par la détermination aléatoire de la position de 10 vaisseaux à l'arrivée de la course et, d'autre part, à déterminer aléatoirement un numéro « Bonus » gagnant parmi 12 numéros.
Le joueur peut choisir une ou plusieurs formules de jeu telles que définies ci-après :

- la première formule de jeu est la formule « 5/5 » correspondant aux choix du joueur des 5 premiers vaisseaux gagnants d'une course, de leur ordre de classement à l'arrivée et d'un numéro « Bonus » ;
- la deuxième formule de jeu est la formule « 3/3 » correspondant aux choix du joueur des 3 premiers vaisseaux gagnants d'une course, de leur ordre de classement à l'arrivée et d'un numéro « Bonus » ;
- la troisième formule de jeu est la formule « 2/4 » correspondant aux choix du joueur de 2 des 4 premiers vaisseaux gagnants d'une course et d'un numéro « Bonus » ;
- la quatrième formule de jeu est la formule « 1/2 » correspondant aux choix du joueur de 1 des 2 premiers vaisseaux gagnants d'une course et d'un numéro « Bonus » ;
- la cinquième formule de jeu est la formule « Le vainqueur » correspondant aux choix du joueur du premier vaisseau gagnant d'une course et d'un numéro « Bonus ».

La formule de jeu « Toutes les formules » correspond aux choix du joueur des 5 vaisseaux gagnants d'une course et d'un numéro « Bonus », et permet au joueur d'associer les cinq formules de jeu dans les conditions définies au sous-article 2.2.3.
2.2. Description d'une prise de jeu
2.2.1 Chaque formule de jeu est composée de 10 vaisseaux numérotés entre 1 et 10 inclus, et d'une grille de numéros « Bonus » composée de 12 numéros entre 1 et 12 inclus.
2.2.2. Pour chaque formule de jeu choisie, le joueur sélectionne le nombre de vaisseaux correspondant et le numéro « Bonus » associé :

- pour la formule de jeu « 5/5 », le joueur sélectionne 5 vaisseaux parmi les 10 vaisseaux proposés dans un ordre de classement d'arrivée et un numéro « Bonus » ;
- pour la formule de jeu « 3/3 », le joueur sélectionne 3 vaisseaux parmi les 10 vaisseaux proposés dans un ordre de classement d'arrivée et un numéro « Bonus » ;
- pour la formule de jeu « 2/4 », le joueur sélectionne 2 vaisseaux parmi les 10 vaisseaux proposés et un numéro « Bonus » ;
- pour la formule de jeu « 1/2 » et la formule de jeu « Le vainqueur », le joueur sélectionne 1 vaisseau parmi les 10 vaisseaux proposés et un numéro « Bonus » pour chacune de ces deux formules de jeu.

Dans le cas où le joueur a sélectionné la formule de jeu « Toutes les formules », il sélectionne 5 vaisseaux parmi les 10 vaisseaux proposés dans un ordre de classement d'arrivée et un seul numéro « Bonus ».
Lorsque le joueur sélectionne la formule de jeu « Toutes les formules », les 5 vaisseaux sélectionnés participent à la formule de jeu « 5/5 », les 3 premiers vaisseaux sélectionnés participent à la formule de jeu « 3/3 », les 2 premiers vaisseaux sélectionnés participent à la formule de jeu « 2/4 » et le premier vaisseau sélectionné participe aux formules de jeu « 1/2 » et « Le vainqueur ».
L'ordre de classement d'arrivée choisi pour les formules de jeu « 5/5 », « 3/3 » et « Toutes les formules », confère un numéro de position aux vaisseaux sélectionnés permettant au joueur de choisir l'ordre de classement d'arrivée de ses vaisseaux.
2.2.3. Après avoir effectué les sélections visées aux sous-article 2.2.2. ci-dessus, le joueur clique sur le bouton « Jouez » pour valider sa prise de jeu. Dès cet instant, le joueur ne peut plus annuler ou modifier ses choix.
2.3. Prix de la prise de jeu et Validation de la mise
2.3.1. Le prix de la prise de jeu varie suivant la (ou les) formule (s) de jeu visée (s) au sous-article 2.2.2. ci-dessus, conformément au tableau ci-après :

|MONTANT DE LA MISE|FORMULE (S) DE JEU SÉLECTIONNÉE (S)| |------------------|-----------------------------------| | 3,00 € | « Toutes les formules » | | 1,25 € | Formule « 5/5 » | | 0,50 € | Formule « 3/3 » | | 0,50 € | Formule « 2/4 » | | 0,50 € | Formule « 1/2 » | | 0,25 € | Formule « Le vainqueur » |

Lorsque le joueur sélectionne plusieurs formules de jeu, les montants des mises relatifs à chaque formule de jeu figurant dans le tableau ci-dessus sont cumulés pour former le prix total de la prise de jeu. Ainsi, pour une prise de jeu dont l'enregistrement comprend la sélection de la formule « 5/5 » et de la formule « 2/4 », le montant total de la prise de jeu vaut 1,75 €.
Le montant total de la prise de jeu figure sur l'interface du jeu avant la validation de la mise définie au sous-article 2.3.2 ci-dessous.
2.3.2. Le joueur valide sa mise en cliquant sur le bouton « Jouez », après avoir réalisé sa sélection conformément au sous-article 2.2. ci-dessus. La mise est débitée sur les disponibilités du compte FDJ® du joueur.
2.4. Tirage au sort des vaisseaux gagnants et tirage au sort du numéro « Bonus »
2.4.1. Après avoir cliqué sur « Jouez », un premier tirage au sort spécifique à la prise de jeu du joueur est réalisé pour déterminer les vaisseaux gagnants et leur numéro de position dans l'ordre de classement d'arrivée de ceux-ci. Ce tirage est unique quel que soit le nombre de formules de jeu auquel le joueur a participé.
2.4.2. Un second tirage au sort spécifique à la prise de jeu du joueur est réalisé pour déterminer le numéro « Bonus » parmi les 12 numéros « Bonus » visés au sous-article 2.2.1. Ce tirage est unique quel que soit le nombre de formules de jeu auquel le joueur a participé.
2.5. Prise de jeu gagnante
2.5.1. Détails des différents gains possibles
Le montant du lot remporté par le joueur dépend du nombre de vaisseaux gagnants et, le cas échéant, de leur position dans l'ordre de classement d'arrivée, ainsi que du Numéro Bonus, figurant dans la sélection faite par le joueur pour chaque formule de jeu au regard des 5 premiers vaisseaux et du numéro « Bonus » tirés au sort conformément au sous-article 2.4.
2.5.1.1. Tableau de lots de la formule de jeu « 5/5 »
Si les 5 vaisseaux sélectionnés par le joueur, conformément au sous-article 2.2.2., correspondent aux 5 premiers vaisseaux gagnants tirés au sort, le joueur remporte l'un des quatre lots suivants :

| RANG DE GAIN |GAIN REMPORTÉ PAR LE JOUEUR|1 CHANCE SUR__*| |-----------------------------------------|---------------------------|------------------| | Formule « 5/5 » dans l'ordre + bonus | 75 000,00 € | 362 880,00 | |Formule « 5/5 » dans l'ordre + sans bonus| 5 000,00 € | 32 989,09 | | Formule « 5/5 » sans ordre + bonus | 500,00 € | 3 049,41 | | Formule « 5/5 » sans ordre + sans bonus | 100,00 € | 277,22 | |* Arrondi arithmétique au centième près | | |

2.5.1.2. Tableau de lots de la formule de jeu « 3/3 »
Si les 3 vaisseaux sélectionnés par le joueur, conformément au sous-article 2.2.2., correspondent aux 3 premiers vaisseaux gagnants tirés au sort, le joueur remporte l'un des quatre lots suivants :

| RANG DE GAIN |GAIN REMPORTÉ PAR LE JOUEUR|1 CHANCE SUR__*| |-----------------------------------------|---------------------------|------------------| | Formule « 3/3 » dans l'ordre + bonus | 200,00 € | 8 640,00 | |Formule « 3/3 » dans l'ordre + sans bonus| 100,00 € | 785,45 | | Formule « 3/3 » sans ordre + bonus | 75,00 € | 1 728,00 | | Formule « 3/3 » sans ordre + sans bonus | 25,00 € | 157,09 | |* Arrondi arithmétique au centième près | | |

2.5.1.3. Tableau de lots de la formule de jeu « 2/4 »
Si les 2 vaisseaux sélectionnés par le joueur, conformément au sous- article 2.2.2., figurent parmi les 4 premiers vaisseaux gagnants de la course, le joueur remporte l'un des deux lots suivants :

| RANG DE GAIN |GAIN REMPORTÉ PAR LE JOUEUR|1 CHANCE SUR__*| |----------------------------------------|---------------------------|------------------| | Formule « 2/4 » + bonus | 15,00 € | 90,00 | | Formule « 2/4 » + sans bonus | 1,50 € | 8,18 | |* arrondi arithmétique au centième près| | |

2.5.1.4. Tableau de lots de la formule de jeu « 1/2 »
Si le vaisseau sélectionné par le joueur, conformément au sous- article 2.2.2., figure parmi les 2 premiers vaisseaux gagnants de la course, le joueur remporte l'un des deux lots suivants :

| RANG DE GAIN |GAIN REMPORTÉ PAR LE JOUEUR|1 CHANCE SUR__*| |----------------------------------------|---------------------------|------------------| | Formule « 1/2 » + bonus | 10,00 € | 60,00 | | Formule « 1/2 » + sans bonus | 1,00 € | 5,45 | |* arrondi arithmétique au centième près| | |

2.5.1.5. Tableau de lots de la formule de jeu « Le vainqueur »
Si le vaisseau sélectionné par le joueur, conformément au sous- article 2.2.2., correspond au vaisseau vainqueur de la course, le joueur remporte l'un des deux lots suivants :

| RANG DE GAIN |GAIN REMPORTÉ PAR LE JOUEUR|1 CHANCE SUR__*| |----------------------------------------|---------------------------|------------------| | Formule « Le vainqueur » + bonus | 10,00 € | 120,00 | | Formule « Le vainqueur » + sans bonus | 1,00 € | 10,91 | |* Arrondi arithmétique au centième près| | |

2.5.2. Lorsque le joueur sélectionne plusieurs formules de jeu ou la formule de jeu « Toutes les formules », les différents lots mentionnés dans les tableaux visés au sous-article 2.5.1. sont cumulables au titre d'un lot par formule de jeu pour une même prise de jeu. Une prise de jeu gagnante ne peut bénéficier que d'un seul lot par formule de jeu.
2.6. La prise de jeu est perdante dans tous les autres cas. »

Article 3

Les présentes dispositions seront publiées au Journal officiel de la République française.


Historique des versions

Version 1

Article 1er

Le règlement de l'offre de jeux à tirages immédiats en ligne fait le 28 octobre 2015 et modifié le 27 novembre 2015, le 6 janvier 2016, le 9 février 2016, le 15 avril 2016, le 28 avril 2016, le 26 juillet 2016, le 5 septembre 2016, le 28 novembre 2016 et le 20 mars 2017, avec publications au Journal officiel du 1er novembre 2015, du 2 décembre 2015, du 27 janvier 2016, du 12 février 2016, du 19 avril 2016, du 22 mai 2016, du 3 septembre 2016, du 13 septembre 2016, du 8 décembre 2016, du 6 avril 2017 et du 29 mai 2017 est modifié comme suit à partir du 7 août 2017. Si cette date ne pouvait pas être respectée pour des raisons techniques, les joueurs en seraient informés par un message sur le site www.fdj.fr.

Article 2

L'annexe relative au jeu dénommé « La Course » est ajoutée au règlement précité :

« ANNEXE AU RÉGLEMENT DE L'OFFRE DE JEUX À TIRAGES IMMEDIATS EN LIGNE RELATIF AU JEU DÉNOMMÉ « LA COURSE »

Article 1er - Cadre juridique

Les prises de jeu pour le jeu « La Course » seront, en principe, possibles à compter du 7 août 2017 sur les sites internet visés à l'article 2 du présent règlement. Si la date du 7 août 2017 ne pouvait pas être respectée, pour des raisons techniques, les joueurs en seraient informés par un message sur les sites internet visés ci-dessus.

Article 2 - Description du jeu

2.1. Le principe du jeu

Le jeu « La Course » consiste, d'une part, à simuler une course de 10 vaisseaux par la détermination aléatoire de la position de 10 vaisseaux à l'arrivée de la course et, d'autre part, à déterminer aléatoirement un numéro « Bonus » gagnant parmi 12 numéros.

Le joueur peut choisir une ou plusieurs formules de jeu telles que définies ci-après :

- la première formule de jeu est la formule « 5/5 » correspondant aux choix du joueur des 5 premiers vaisseaux gagnants d'une course, de leur ordre de classement à l'arrivée et d'un numéro « Bonus » ;

- la deuxième formule de jeu est la formule « 3/3 » correspondant aux choix du joueur des 3 premiers vaisseaux gagnants d'une course, de leur ordre de classement à l'arrivée et d'un numéro « Bonus » ;

- la troisième formule de jeu est la formule « 2/4 » correspondant aux choix du joueur de 2 des 4 premiers vaisseaux gagnants d'une course et d'un numéro « Bonus » ;

- la quatrième formule de jeu est la formule « 1/2 » correspondant aux choix du joueur de 1 des 2 premiers vaisseaux gagnants d'une course et d'un numéro « Bonus » ;

- la cinquième formule de jeu est la formule « Le vainqueur » correspondant aux choix du joueur du premier vaisseau gagnant d'une course et d'un numéro « Bonus ».

La formule de jeu « Toutes les formules » correspond aux choix du joueur des 5 vaisseaux gagnants d'une course et d'un numéro « Bonus », et permet au joueur d'associer les cinq formules de jeu dans les conditions définies au sous-article 2.2.3.

2.2. Description d'une prise de jeu

2.2.1 Chaque formule de jeu est composée de 10 vaisseaux numérotés entre 1 et 10 inclus, et d'une grille de numéros « Bonus » composée de 12 numéros entre 1 et 12 inclus.

2.2.2. Pour chaque formule de jeu choisie, le joueur sélectionne le nombre de vaisseaux correspondant et le numéro « Bonus » associé :

- pour la formule de jeu « 5/5 », le joueur sélectionne 5 vaisseaux parmi les 10 vaisseaux proposés dans un ordre de classement d'arrivée et un numéro « Bonus » ;

- pour la formule de jeu « 3/3 », le joueur sélectionne 3 vaisseaux parmi les 10 vaisseaux proposés dans un ordre de classement d'arrivée et un numéro « Bonus » ;

- pour la formule de jeu « 2/4 », le joueur sélectionne 2 vaisseaux parmi les 10 vaisseaux proposés et un numéro « Bonus » ;

- pour la formule de jeu « 1/2 » et la formule de jeu « Le vainqueur », le joueur sélectionne 1 vaisseau parmi les 10 vaisseaux proposés et un numéro « Bonus » pour chacune de ces deux formules de jeu.

Dans le cas où le joueur a sélectionné la formule de jeu « Toutes les formules », il sélectionne 5 vaisseaux parmi les 10 vaisseaux proposés dans un ordre de classement d'arrivée et un seul numéro « Bonus ».

Lorsque le joueur sélectionne la formule de jeu « Toutes les formules », les 5 vaisseaux sélectionnés participent à la formule de jeu « 5/5 », les 3 premiers vaisseaux sélectionnés participent à la formule de jeu « 3/3 », les 2 premiers vaisseaux sélectionnés participent à la formule de jeu « 2/4 » et le premier vaisseau sélectionné participe aux formules de jeu « 1/2 » et « Le vainqueur ».

L'ordre de classement d'arrivée choisi pour les formules de jeu « 5/5 », « 3/3 » et « Toutes les formules », confère un numéro de position aux vaisseaux sélectionnés permettant au joueur de choisir l'ordre de classement d'arrivée de ses vaisseaux.

2.2.3. Après avoir effectué les sélections visées aux sous-article 2.2.2. ci-dessus, le joueur clique sur le bouton « Jouez » pour valider sa prise de jeu. Dès cet instant, le joueur ne peut plus annuler ou modifier ses choix.

2.3. Prix de la prise de jeu et Validation de la mise

2.3.1. Le prix de la prise de jeu varie suivant la (ou les) formule (s) de jeu visée (s) au sous-article 2.2.2. ci-dessus, conformément au tableau ci-après :

MONTANT DE LA MISE

FORMULE (S) DE JEU SÉLECTIONNÉE (S)

3,00 €

« Toutes les formules »

1,25 €

Formule « 5/5 »

0,50 €

Formule « 3/3 »

0,50 €

Formule « 2/4 »

0,50 €

Formule « 1/2 »

0,25 €

Formule « Le vainqueur »

Lorsque le joueur sélectionne plusieurs formules de jeu, les montants des mises relatifs à chaque formule de jeu figurant dans le tableau ci-dessus sont cumulés pour former le prix total de la prise de jeu. Ainsi, pour une prise de jeu dont l'enregistrement comprend la sélection de la formule « 5/5 » et de la formule « 2/4 », le montant total de la prise de jeu vaut 1,75 €.

Le montant total de la prise de jeu figure sur l'interface du jeu avant la validation de la mise définie au sous-article 2.3.2 ci-dessous.

2.3.2. Le joueur valide sa mise en cliquant sur le bouton « Jouez », après avoir réalisé sa sélection conformément au sous-article 2.2. ci-dessus. La mise est débitée sur les disponibilités du compte FDJ® du joueur.

2.4. Tirage au sort des vaisseaux gagnants et tirage au sort du numéro « Bonus »

2.4.1. Après avoir cliqué sur « Jouez », un premier tirage au sort spécifique à la prise de jeu du joueur est réalisé pour déterminer les vaisseaux gagnants et leur numéro de position dans l'ordre de classement d'arrivée de ceux-ci. Ce tirage est unique quel que soit le nombre de formules de jeu auquel le joueur a participé.

2.4.2. Un second tirage au sort spécifique à la prise de jeu du joueur est réalisé pour déterminer le numéro « Bonus » parmi les 12 numéros « Bonus » visés au sous-article 2.2.1. Ce tirage est unique quel que soit le nombre de formules de jeu auquel le joueur a participé.

2.5. Prise de jeu gagnante

2.5.1. Détails des différents gains possibles

Le montant du lot remporté par le joueur dépend du nombre de vaisseaux gagnants et, le cas échéant, de leur position dans l'ordre de classement d'arrivée, ainsi que du Numéro Bonus, figurant dans la sélection faite par le joueur pour chaque formule de jeu au regard des 5 premiers vaisseaux et du numéro « Bonus » tirés au sort conformément au sous-article 2.4.

2.5.1.1. Tableau de lots de la formule de jeu « 5/5 »

Si les 5 vaisseaux sélectionnés par le joueur, conformément au sous-article 2.2.2., correspondent aux 5 premiers vaisseaux gagnants tirés au sort, le joueur remporte l'un des quatre lots suivants :

RANG DE GAIN

GAIN REMPORTÉ PAR LE JOUEUR

1 CHANCE SUR__*

Formule « 5/5 » dans l'ordre + bonus

75 000,00 €

362 880,00

Formule « 5/5 » dans l'ordre + sans bonus

5 000,00 €

32 989,09

Formule « 5/5 » sans ordre + bonus

500,00 €

3 049,41

Formule « 5/5 » sans ordre + sans bonus

100,00 €

277,22

* Arrondi arithmétique au centième près

2.5.1.2. Tableau de lots de la formule de jeu « 3/3 »

Si les 3 vaisseaux sélectionnés par le joueur, conformément au sous-article 2.2.2., correspondent aux 3 premiers vaisseaux gagnants tirés au sort, le joueur remporte l'un des quatre lots suivants :

RANG DE GAIN

GAIN REMPORTÉ PAR LE JOUEUR

1 CHANCE SUR__*

Formule « 3/3 » dans l'ordre + bonus

200,00 €

8 640,00

Formule « 3/3 » dans l'ordre + sans bonus

100,00 €

785,45

Formule « 3/3 » sans ordre + bonus

75,00 €

1 728,00

Formule « 3/3 » sans ordre + sans bonus

25,00 €

157,09

* Arrondi arithmétique au centième près

2.5.1.3. Tableau de lots de la formule de jeu « 2/4 »

Si les 2 vaisseaux sélectionnés par le joueur, conformément au sous- article 2.2.2., figurent parmi les 4 premiers vaisseaux gagnants de la course, le joueur remporte l'un des deux lots suivants :

RANG DE GAIN

GAIN REMPORTÉ PAR LE JOUEUR

1 CHANCE SUR__*

Formule « 2/4 » + bonus

15,00 €

90,00

Formule « 2/4 » + sans bonus

1,50 €

8,18

* arrondi arithmétique au centième près

2.5.1.4. Tableau de lots de la formule de jeu « 1/2 »

Si le vaisseau sélectionné par le joueur, conformément au sous- article 2.2.2., figure parmi les 2 premiers vaisseaux gagnants de la course, le joueur remporte l'un des deux lots suivants :

RANG DE GAIN

GAIN REMPORTÉ PAR LE JOUEUR

1 CHANCE SUR__*

Formule « 1/2 » + bonus

10,00 €

60,00

Formule « 1/2 » + sans bonus

1,00 €

5,45

* arrondi arithmétique au centième près

2.5.1.5. Tableau de lots de la formule de jeu « Le vainqueur »

Si le vaisseau sélectionné par le joueur, conformément au sous- article 2.2.2., correspond au vaisseau vainqueur de la course, le joueur remporte l'un des deux lots suivants :

RANG DE GAIN

GAIN REMPORTÉ PAR LE JOUEUR

1 CHANCE SUR__*

Formule « Le vainqueur » + bonus

10,00 €

120,00

Formule « Le vainqueur » + sans bonus

1,00 €

10,91

* Arrondi arithmétique au centième près

2.5.2. Lorsque le joueur sélectionne plusieurs formules de jeu ou la formule de jeu « Toutes les formules », les différents lots mentionnés dans les tableaux visés au sous-article 2.5.1. sont cumulables au titre d'un lot par formule de jeu pour une même prise de jeu. Une prise de jeu gagnante ne peut bénéficier que d'un seul lot par formule de jeu.

2.6. La prise de jeu est perdante dans tous les autres cas. »

Article 3

Les présentes dispositions seront publiées au Journal officiel de la République française.