Troisième section
Inscription pour ordre dans l'attente de l'agrément
M. Ruel (David), ingénieur subdivisionnaire à la direction régionale de l'industrie et de la recherche Languedoc-Roussillon, désigné A.C., de l'U.R.S.S.M. du Sud-Est.
1 version
JORF n°4 du 5 janvier 1990
Historique des versions
Version 1
Troisième section
Inscription pour ordre dans l'attente de l'agrément
M. Ruel (David), ingénieur subdivisionnaire à la direction régionale de l'industrie et de la recherche Languedoc-Roussillon, désigné A.C., de l'U.R.S.S.M. du Sud-Est.