JORF n°153 du 3 juillet 1994

Section 3

Histoire du droit et des institutions

Pour une période de quatre ans à compter du 9 mars 1994

M. Andrieux (Jean-Paul).
M. Berbouche (Alain).
M. Berthier (Bruno).
M. Bueb (Renaud).
M. Carrier (Renaud).
Mme Cazes (Victoria),
épouse Elmaleh.
M. Chassel (Jean-Luc).
Mlle Dauchez (Chantal).
M. Delaigue (Philippe).
Mme Dodinau (Jacqueline),
épouse Hoareau.
M. Legal (Pierre).
Mlle Leray (Isabelle).
M. Leyte (Guillaume).
Mlle Mesa (Anne-Marie).
M. Pellaton (Frantz).
M. Richard (Edouard).
M. Richard (Hugues).
Mlle Segala (Solange).
Mme Soletti (Marie-Thérèse),
épouse Avon.


Historique des versions

Version 1

Section 3

Histoire du droit et des institutions

Pour une période de quatre ans à compter du 9 mars 1994

M. Andrieux (Jean-Paul).

M. Berbouche (Alain).

M. Berthier (Bruno).

M. Bueb (Renaud).

M. Carrier (Renaud).

Mme Cazes (Victoria),

épouse Elmaleh.

M. Chassel (Jean-Luc).

Mlle Dauchez (Chantal).

M. Delaigue (Philippe).

Mme Dodinau (Jacqueline),

épouse Hoareau.

M. Legal (Pierre).

Mlle Leray (Isabelle).

M. Leyte (Guillaume).

Mlle Mesa (Anne-Marie).

M. Pellaton (Frantz).

M. Richard (Edouard).

M. Richard (Hugues).

Mlle Segala (Solange).

Mme Soletti (Marie-Thérèse),

épouse Avon.