Liste

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6 du décret n° 67-328 du 31 mars 1967 modifié, notamment par le décret n° 2001-855 du 18 septembre 2001, fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques :

Année 2002

Mme Brudieu (Germaine).
Mme Cadenel (Nicole).
Mme Chazal (Joëlle).
M. Dolique (Robert).
M. Léostic (Pierre).
M. Malmartel (Alain).
M. Mayo (Moïse).
M. Priou (Bruno).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Article 6 du décret n° 67-328 du 31 mars 1967 modifié, notamment par le décret n° 2001-855 du 18 septembre 2001, fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques :

Année 2002

Mme Brudieu (Germaine).
Mme Cadenel (Nicole).
Mme Chazal (Joëlle).
M. Dolique (Robert).
M. Léostic (Pierre).
M. Malmartel (Alain).
M. Mayo (Moïse).
M. Priou (Bruno).

Historique des versions

Source : Légifrance