JORF n°95 du 22 avril 1995

Liste

(Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale

et arrêté du 26 avril 1983 modifié)

Abréviations utilisées

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0095 du 22/04/95 Page 6290 a 6291
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I. - INSCRIPTIONS NOUVELLES

Première section

Classe C

M. Richard (Jean-Daniel), S.D., C.A.F. de Valence.

Classe C 1

Mlle Zinni (Caroline), cadre N. 8, C.A.F. de Lyon.

Deuxième section

Classe C 1

M. Gourault (Dominique), cadre N. 9, S.M.R. de Rennes.
M. Laporte (Lucien), cadre N. 8, C.P.A.M. de Nantes, A.C. intérimaire,
C.P.A.M. d'Ajaccio.
Inscriptions pour ordre dans l'attente de l'agrément:
M. Reginard (Jean), cadre N. 9, désigné S.D., C.A.F. de Montpellier.
Mme Simonin (Marie-Françoise), cadre N. 8, désignée S.D., C.P.A.M. de Colmar.

II. - RECONDUCTION D'INSCRIPTION

Première section

Classe A

Deuxième reconduction

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direction A.G. 2 R.

III. - RECTIFICATIF AU JOURNAL OFFICIEL

DU 5 JANVIER 1995

Page 226, 1re colonne, 8e ligne, au lieu de: << M. Gaubertier (Pierre-Yves), cadre N. 8, C.P.A.M. d'Annonay, désigné A.C., C.A.F. d'Aubenas >>, lire: << M. Gaubertier (Pierre-Yves), cadre N. 8, C.P.A.M. d'Annonay, désigné A.C.,
C.P.A.M., C.A.F. d'Annonay >>.