JORF n°164 du 18 juillet 1990

  1. M. Cassier (Jacques).
    M. Koenig (Paul-Henri).

DECRET PORTANT NOMINATION ET TITULARISATION

Par décret du Président de la République en date du 16 juillet 1990, sont nommés en qualité d'attaché commercial et titularisés dans ce grade, au titre de l'article 13c du décret du 19 avril 1950 modifié, les agents de l'expansion économique à l'étranger dont les noms suivent:
M. Cassier (Jacques).
M. Koenig (Paul-Henri).


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Version 1

1. M. Cassier (Jacques).

M. Koenig (Paul-Henri).

DECRET PORTANT NOMINATION ET TITULARISATION

Par décret du Président de la République en date du 16 juillet 1990, sont nommés en qualité d'attaché commercial et titularisés dans ce grade, au titre de l'article 13c du décret du 19 avril 1950 modifié, les agents de l'expansion économique à l'étranger dont les noms suivent:

M. Cassier (Jacques).

M. Koenig (Paul-Henri).