JORF n°80 du 4 avril 1999

Haut-Rhin

Colmar. - Tribunal de grande instance (ancien palais du conseil souverain d'Alsace), 58, Grande-Rue : façades et toitures, ainsi que les deux chapelles médiévales superposées (CAD CA 2) : classement par arrêté du 20 novembre 1998.

Sainte-Marie-aux-Mines. - Tour des mineurs située Echery no 43 : façades et toitures (CAD D 219) : classement par arrêté du 13 août 1998.

Husseren-Wesserling. - Ancien ensemble industriel dit Parc de Wesserling : parc en totalité avec son portail d'entrée nord à grille en fer forgé ; façades et toitures de l'ensemble des bâtiments situés dans le parc ; façades et toitures des bâtiments de la ferme (CAD AI 14 à 22, 25 à 34, 37 à 54, 56, 57, 87, 88/55, 89/55, 90/55, 96/36, 97/36, 98/36, 100/36, 101/36, 106/36, 107/36, 108/35, 109/35 ; AH 3) : inscription par arrêté du 18 février 1998.

Wittelsheim. - Salle des fêtes Grassegert, 111, rue de Reiningue, y compris ses aménagements techniques (CAD 55 25) : inscription par arrêté du 30 juin 1998.


Historique des versions

Version 1

Haut-Rhin

Colmar. - Tribunal de grande instance (ancien palais du conseil souverain d'Alsace), 58, Grande-Rue : façades et toitures, ainsi que les deux chapelles médiévales superposées (CAD CA 2) : classement par arrêté du 20 novembre 1998.

Sainte-Marie-aux-Mines. - Tour des mineurs située Echery no 43 : façades et toitures (CAD D 219) : classement par arrêté du 13 août 1998.

Husseren-Wesserling. - Ancien ensemble industriel dit Parc de Wesserling : parc en totalité avec son portail d'entrée nord à grille en fer forgé ; façades et toitures de l'ensemble des bâtiments situés dans le parc ; façades et toitures des bâtiments de la ferme (CAD AI 14 à 22, 25 à 34, 37 à 54, 56, 57, 87, 88/55, 89/55, 90/55, 96/36, 97/36, 98/36, 100/36, 101/36, 106/36, 107/36, 108/35, 109/35 ; AH 3) : inscription par arrêté du 18 février 1998.

Wittelsheim. - Salle des fêtes Grassegert, 111, rue de Reiningue, y compris ses aménagements techniques (CAD 55 25) : inscription par arrêté du 30 juin 1998.