JORF n°80 du 4 avril 1999

Saône-et-Loire

Châtenoy-le-Royal. - Chapelle du château de Cruzille (CAD A 2010) : inscription par arrêté du 8 janvier 1998.

Vendenesse-lès-Charolles. - Anciens fours à chaux (CAD I 385) : classement par arrêté du 16 juin 1998.


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Version 1

Saône-et-Loire

Châtenoy-le-Royal. - Chapelle du château de Cruzille (CAD A 2010) : inscription par arrêté du 8 janvier 1998.

Vendenesse-lès-Charolles. - Anciens fours à chaux (CAD I 385) : classement par arrêté du 16 juin 1998.