1° Par décisions en date des 8 août, 31 octobre et 30 décembre 2011, 31 janvier, 7 juin, 5 octobre et 15 novembre 2012, en application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique, sont inscrites sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, par la Commission nationale des accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :
A compter du 1er septembre 2011
Dr Renaud BOUGEARD : neurochirurgie.
Dr Marc ROGIER : rhumatologie.
A compter du 1er novembre 2011
Dr Georges AMAT : cardiologie, mention particulière : réanimation.
A compter du 1er janvier 2012
Dr Jean-François LORTIE : réparation du dommage corporel.
A compter du 1er février 2012
Dr Helyett AURENGO : endocrinologie.
Dr Liliane BOUTIN : gynécologie médicale et obstétrique.
Pr Claude James SOUSSY : infectiologie biologique et hygiène hospitalière.
A compter du 1er juillet 2012
Dr Michaël SEGONDY : médecine d'urgence et réparation du dommage corporel.
A compter du 1er novembre 2012
Dr David GUINIER : chirurgie viscérale.
Pr Pierre MAURETTE : anesthésie-réanimation.
A compter du 1er décembre 2012
Dr Philippe CHAMAYOU : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
Dr Pierre HEISSLER : chirurgie orthopédique et traumatologique.
2° Par décisions en date des 8 août, 30 septembre, 27 octobre, 31 octobre et 30 décembre 2011, 31 janvier, 31 mars, 4 et 30 avril, 7 juin, 17 juillet, 30 août, 5 octobre et 15 novembre 2012, en application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique, sont renouvelées sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, par la Commission nationale des accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :
A compter du 1er septembre 2011
Dr Michel ACHE : chirurgie dentaire.
Dr Bruno AESCH : neurochirurgie.
Dr Azizollah BANAYAN : neurochirurgie.
Dr Philippe DUCOMMUN : stomatologie, mention particulière : implantologie.
Pr Brigitte MAUROY : urologie et réparation du dommage corporel.
Dr Jean-Marie FIQUET : urologie.
Dr Frédéric MICHEL : urologie.
A compter du 1er octobre 2011
Dr Jacques DUBOURDIEU : médecine générale et réparation du dommage corporel.
Dr Jean-Louis MAIRESSE : chirurgie orthopédique et traumatologique.
A compter du 1er novembre 2011
Dr Pierre ANÉ : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
Pr Jean-Paul ARNAUD : chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie de la main.
Dr Eric GARDE : chirurgie dentaire.
Dr Jacques HUMMER : chirurgie orthopédique et traumatologique.
Dr François-Xavier LONG : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
Dr Christian PEYRAT : pédiatrie.
Dr Martin THIBIERGE : neuroradiologie.
A compter du 1er janvier 2012
Dr Patrice BODENAN : anesthésie-réanimation.
Dr Jean-François LORTIE : médecine d'urgence.
Dr Véronique SIMHA : infectiologie biologique et hygiène.
A compter du 1er février 2012
Dr Jean-Louis BILLARD : chirurgie viscérale.
Dr Vincent VIDAL : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
A compter du 1er avril 2012
Dr Richard BOUTBOUL : chirurgie viscérale, mention particulière : chirurgie digestive.
Dr Pierre-Marie DANION : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
Dr Jean-Yves GUINCESTRE : médecine physique et réadaptation fonctionnelle.
Dr Benoît SUC : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
A compter du 1er mai 2012
Dr Marc BERNARD : médecine d'urgence et réparation du dommage corporel.
Dr Christian DUMONTIER : chirurgie orthopédique et traumatologique des membres supérieurs.
Dr Sophie GARAPON : réparation du dommage corporel.
Dr Jacques HOROVITZ : gynécologie-obstétrique, mention particulière : médecine materno-fœtale et diagnostic prénatal.
Dr Jean TEILLET : chirurgie orthopédique et traumatologique.
Dr Philippe VASSEUR : médecine générale.
A compter du 1er juillet 2012
Dr Marc AMEIL : chirurgie orthopédique et traumatologique.
Dr Charles ARICH : réanimation médicale, mention particulière : pathologies infectieuses.
Dr Patrick NACHIN : chirurgie orthopédique et traumatologique.
Pr Denis VINCENT : médecine interne, mention particulière : pneumo-allergologie.
Dr Jean-François YGOUT : infectiologie biologique.
A compter du 1er août 2012
Dr Philippe BARIL : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
Dr Serge BISMUTH : médecine générale, mention particulière : gériatrie.
Dr Jean-Baptiste DRIENCOURT : médecine d'urgence.
Dr Philippe DUBIN : chirurgie viscérale, mention particulière : cancérologie digestive.
Dr Monique CHANÉAC : ophtalmologie.
Pr Alain GAINANT : chirurgie viscérale, mention particulière : cancérologie digestive.
Dr Charles MEYER : chirurgie viscérale, mention particulière : cancérologie.
Dr Didier MUTTER : chirurgie viscérale, mention particulière : chirurgie cœlioscopique.
Dr Hervé de PERETTI : psychiatrie.
A compter du 1er septembre 2012
Dr Claude KARGER : chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie orthopédique et traumatologique pédiatrique.
A compter du 1er novembre 2012
Pr Bernard CHICHE : chirurgie viscérale.
Dr Pierre KIEGEL : médecine d'urgence.
Pr Bernard ROUVEIX : pharmacologie clinique.
Pr François SCHERNBERG : chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie de la main et du pied.
A compter du 1er décembre 2012
Dr Michel AMORIC : orthopédie dento-faciale.
Dr Jacqueline de BERAIL JAMMET : réparation du dommage corporel.
Pr Claude D'ERCOLE : gynécologie-obstétrique, mention particulière : médecine fœtale et diagnostic prénatal.
Dr Marie-Odile DELAPORTE : gynécologie-obstétrique.
Dr Arnauld DELARUE : chirurgie pédiatrique, mention particulière : chirurgie viscérale.
Dr Pierre-Jacques FINIELS : neurochirurgie, mention particulière : chirurgie du rachis.
Docteur Jacques MERGER : gynécologie-obstétrique.
Dr Gilbert METTON : réparation du dommage corporel.
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