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Liste du

RÉGION DÉPARTEMENT COMMUNE SITE DATE DE L'ARRÊTÉ
ou du décret
Aquitaine Dordogne Saint-Estèphe Le Roc Branlant et ses abords Décret du 21 juin 2011
Basse-Normandie Calvados et Orne Bazoches-au-Houlme, Bréel, La Forêt-Auvray, Ménil-Hermei, Ménil-Hubert-sur-Orne, Rabodanges, Saint-Aubert-sur-Orne, Saint-Philbert-sur-Orne, Ségrie-Fontaine (Orne) et Les Isles-Bardel (Calvados) Les vallées de l'Orne et de la Rouvre Décret du 28 septembre 2011
Centre et Ile-de-France Loiret (Centre) et Seine-et-Marne (Ile-de-France) Augerville-la-Rivière, Malesherbes, Orville (Loiret) et Boulancourt, Buthiers, Nanteau-sur-Essonne (Seine-et-Marne) La haute vallée de l'Essonne Décret du 26 août 2011
Franche-Comté Jura Chaux-des-Crotenay, Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut et Les Planches-en-Montagne La haute vallée de la Saine Décret du 26 septembre 2011
Languedoc-Roussillon Hérault Montpellier Le domaine de la Piscine Décret du 25 mai 2011
Poitou-Charentes Charente-Maritime Beaugeay, Bourcefranc-le-Chapus, La Gripperie-Saint-Symphorien, Hiers-Brouage, Marennes, Moëze, Saint-Agnant, Saint-Froult, Saint-Jean d'Angle, Saint-Just-Luzac et Saint-Sornin L'ancien golfe de Saintonge (marais de Brouage) Décret du 13 septembre 2011
Poitou-Charentes Charente-Maritime La Brée-les-Bains, Le Château-d'Oléron, Dolus-d'Oléron, Le Grand-Village-Plage, Saint-Denis-d'Oléron, Saint-Georges-d'Oléron, Saint-Pierre-d'Oléron et Saint-Trojan-les-Bains L'île d'Oléron Décret du 1er avril 2011
Guyane Guyane Papaïchton Les Abattis et la Montagne Cottica Arrêté du 15 décembre 2011

Historique des versions

RÉGION

DÉPARTEMENT

COMMUNE

SITE

DATE DE L'ARRÊTÉ

ou du décret

Aquitaine

Dordogne

Saint-Estèphe

Le Roc Branlant et ses abords

Décret du 21 juin 2011

Basse-Normandie

Calvados et Orne

Bazoches-au-Houlme, Bréel, La Forêt-Auvray, Ménil-Hermei, Ménil-Hubert-sur-Orne, Rabodanges, Saint-Aubert-sur-Orne, Saint-Philbert-sur-Orne, Ségrie-Fontaine (Orne) et Les Isles-Bardel (Calvados)

Les vallées de l'Orne et de la Rouvre

Décret du 28 septembre 2011

Centre et Ile-de-France

Loiret (Centre) et Seine-et-Marne (Ile-de-France)

Augerville-la-Rivière, Malesherbes, Orville (Loiret) et Boulancourt, Buthiers, Nanteau-sur-Essonne (Seine-et-Marne)

La haute vallée de l'Essonne

Décret du 26 août 2011

Franche-Comté

Jura

Chaux-des-Crotenay, Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut et Les Planches-en-Montagne

La haute vallée de la Saine

Décret du 26 septembre 2011

Languedoc-Roussillon

Hérault

Montpellier

Le domaine de la Piscine

Décret du 25 mai 2011

Poitou-Charentes

Charente-Maritime

Beaugeay, Bourcefranc-le-Chapus, La Gripperie-Saint-Symphorien, Hiers-Brouage, Marennes, Moëze, Saint-Agnant, Saint-Froult, Saint-Jean d'Angle, Saint-Just-Luzac et Saint-Sornin

L'ancien golfe de Saintonge (marais de Brouage)

Décret du 13 septembre 2011

Poitou-Charentes

Charente-Maritime

La Brée-les-Bains, Le Château-d'Oléron, Dolus-d'Oléron, Le Grand-Village-Plage, Saint-Denis-d'Oléron, Saint-Georges-d'Oléron, Saint-Pierre-d'Oléron et Saint-Trojan-les-Bains

L'île d'Oléron

Décret du 1er avril 2011

Guyane

Guyane

Papaïchton

Les Abattis et la Montagne Cottica

Arrêté du 15 décembre 2011