JORF n°43 du 19 février 2006

Article Annexe

Article Annexe

L I S T E 1
Liste des types d'hélicoptères

L I S T E 2
Hélicoptères certifiés sous registres spéciaux, hélicoptères militaires ou d'origine militaire

L I S T E 3
Hélicoptères monomoteurs détenant le certificat de navigabilité spécial d'aéronefs en kit

L I S T E 4
Hélicoptères de la liste 1 et de la liste 2, certifiés exclusivement multipilote

L I S T E 5
Hélicoptères de la liste 1, monomoteur à pistons, visés à l'appendice 1 au FCL 2.245 (b)

L I S T E 6
Hélicoptères de la liste 1, monomoteur à turbine d'une masse maximale au décollage
inférieure ou égale à 3 175 kg, visés au FCL 2.245 (b) (3)

La présente instruction fera l'objet d'une publication au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 janvier 2006.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du contrôle de la sécurité,
M. Coffin


Historique des versions

Version 1

L I S T E 1

Liste des types d'hélicoptères

L I S T E 2

Hélicoptères certifiés sous registres spéciaux, hélicoptères militaires ou d'origine militaire

L I S T E 3

Hélicoptères monomoteurs détenant le certificat de navigabilité spécial d'aéronefs en kit

L I S T E 4

Hélicoptères de la liste 1 et de la liste 2, certifiés exclusivement multipilote

L I S T E 5

Hélicoptères de la liste 1, monomoteur à pistons, visés à l'appendice 1 au FCL 2.245 (b)

L I S T E 6

Hélicoptères de la liste 1, monomoteur à turbine d'une masse maximale au décollage

inférieure ou égale à 3 175 kg, visés au FCL 2.245 (b) (3)

La présente instruction fera l'objet d'une publication au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 janvier 2006.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du contrôle de la sécurité,

M. Coffin