Instruction du 29 mai 1990

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1.1. L'objet de la présente instruction est de préciser les modalités d'exécution de la Convention internationale de 1979 sur la recherche et le sauvetage maritimes et du décret no88-531 du 2 mai 1988 portant organisation du secours, de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer.

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1.1. L'objet de la présente instruction est de préciser les modalités d'exécution de la Convention internationale de 1979 sur la recherche et le sauvetage maritimes et du décret no88-531 du 2 mai 1988 portant organisation du secours, de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer.

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