JORF n°0211 du 12 septembre 2023

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 11 au vendredi 15 septembre 2023

Mercredi 13 septembre 2023, à 14 heures avec l'ordre du jour suivant :
Expression libre de conseillers sur un thème d'actualité.
Présentation du projet d'avis intitulé : « Le sens de la peine » par M. Alain DRU, rapporteur, et Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure, au nom de la commission Affaires sociales et Santé, présidée par Mme Angeline BARTH.
Temps d'échange ;
Intervention des groupes (2 mn par groupe) ;
Examen des amendements et vote.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 11 au vendredi 15 septembre 2023

Mercredi 13 septembre 2023, à 14 heures avec l'ordre du jour suivant :

Expression libre de conseillers sur un thème d'actualité.

Présentation du projet d'avis intitulé : « Le sens de la peine » par M. Alain DRU, rapporteur, et Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure, au nom de la commission Affaires sociales et Santé, présidée par Mme Angeline BARTH.

Temps d'échange ;

Intervention des groupes (2 mn par groupe) ;

Examen des amendements et vote.