JORF n°0117 du 21 mai 2009

Exequatur du

L'exequatur est accordé à M. Schyler Schröder (Yann, Marc, Paul), en qualité de consul honoraire du Royaume de Suède à Bordeaux, avec juridiction sur les départements suivants :
La Corrèze, la Creuse, la Dordogne, le Gers, la Gironde, les Landes, le Lot-et-Garonne, les Pyrénées-Atlantiques et la Haute-Vienne.
L'exequatur est accordé à M. Bernaczyk-Slonski (Bogdan), en qualité de consul général de la République de Pologne à Lille, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Aisne, les Ardennes, la Marne, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Nord, l'Oise, le Pas-de-Calais, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Somme, les Vosges et le Territoire de Belfort.
L'exequatur est accordé à M. Muller (Alain), en qualité de consul honoraire de la République de Malte à Lille, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Aisne, le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme.
L'exequatur est accordé à M. Michel-Mestrallet (Christian), en qualité de consul honoraire de la République slovaque à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Ain, l'Allier, l'Ardèche, le Cantal, la Côte-d'Or, la Drôme, la Loire, la Haute-Loire, la Nièvre, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire et l'Yonne.
L'exequatur est accordé à M. Pallade (Roland, Jean), en qualité de consul honoraire de la République du Pérou à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Ain, l'Allier, les Hautes-Alpes, l'Ardèche, l'Isère, la Loire, la Haute-Loire, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à M. Uscebrka (Milos), en qualité de consul de la République de Serbie à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Ain, l'Allier, les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, l'Ardèche, l'Ariège, l'Aude, l'Aveyron, les Bouches-du-Rhône, le Cantal, la Corrèze, la Côte-d'Or, la Dordogne, la Drôme, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, la Gironde, l'Hérault, l'Isère, le Jura, les Landes, la Loire, la Haute-Loire, le Lot, le Lot-et-Garonne, la Lozère, le Puy-de-Dôme, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, les Pyrénées-Orientales, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie, la Haute-Savoie, le Tarn, le Tarn-et-Garonne, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Van Liefland (Régis), en qualité de consul honoraire de Malaisie à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Ain, l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Loire, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à M. Cotte (Eric), en qualité de consul honoraire du Grand-Duché de Luxembourg à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants :
Les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhône, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. de Bono (Jean-Pierre), en qualité de consul honoraire de Malaisie à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants :
Les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhône, le Gard, l'Hérault, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Robin (Pierre, Paul), en qualité de consul honoraire de la République tchèque à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants :
Les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, l'Aude, les Bouches-du-Rhône, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Gard, l'Hérault, la Lozère, les Pyrénées-Orientales, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Salord (Stéphane), en qualité de consul honoraire de l'Union des Comores à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants :
Les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhône, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Samsie (Risno Suparmana), en qualité de consul général de la République d'Indonésie à Nouméa, avec juridiction sur la Nouvelle-Calédonie.
L'exequatur est accordé à M. Yang (Shufa), en qualité de consul de la République populaire de Chine à Papeete, avec juridiction sur la Polynésie française.
L'exequatur est accordé à M. Giardini (Iacopo), en qualité de consul honoraire de la République italienne à Pointe-à-Pitre, avec juridiction sur la Guadeloupe.
L'exequatur est accordé à M. Henriot (Stanislas), en qualité de consul honoraire de la République de Finlande à Reims, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Aisne, les Ardennes, l'Aube et la Marne.
L'exequatur est accordé à M. Atzenhoffer (Denis), en qualité de consul honoraire de la République du Pérou à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants :
Le Doubs, le Jura, la Meurthe-et-Moselle, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Haute-Saône, les Vosges et le Territoire de Belfort.
L'exequatur est accordé à M. Mijovic (Mladen), en qualité de consul de la République de Serbie à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Aube, le Doubs, la Marne, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, la Nièvre, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Haute-Saône, les Vosges, l'Yonne et le Territoire de Belfort.
L'exequatur est accordé à M. Lafont de Sentenac (Guy, Alain), en qualité de consul honoraire de la République des Philippines à Toulouse, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Ariège, l'Aveyron, la Haute-Garonne, le Gers, le Lot, les Hautes-Pyrénées, le Tarn et le Tarn-et-Garonne.