JORF n°0054 du 5 mars 2009

Exequatur du

L'exequatur est accordé à M. Alexandridis (Antonis), en qualité de consul général de la République hellénique à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Ardèche, l'Ariège, l'Aude, l'Aveyron, les Bouches-du-Rhône, la Creuse, la Drôme, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, l'Hérault, le Lot, la Lozère, les Hautes-Pyrénées, les Pyrénées-Orientales, le Tarn, le Tarn-et-Garonne, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Ben Fredj (Abderrazak), en qualité de consul de la République tunisienne à Pantin, avec juridiction sur les départements suivants :
La Seine-et-Marne, les Yvelines, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-d'Oise.
L'exequatur est accordé à M. Boccard (Bruno, François, Marie), en qualité de consul honoraire d'Irlande à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Ain, l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Loire, le Rhône, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à Mme Cumunel (Annick), épouse Bar, en qualité de consule honoraire de la République de Bulgarie à Lille, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Aisne, le Nord, l'Oise, le Pas-de-Calais et la Somme.
L'exequatur est accordé à Mme De Azevedo Rodrigues (Maria Celina), en qualité de consule générale de la République fédérative du Brésil à Paris, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Ain, l'Aisne, l'Allier, les Ardennes, l'Aube, le Calvados, la Charente, la Charente-Maritime, le Cher, la Côte-d'Or, les Côtes-d'Armor, la Creuse, la Dordogne, le Doubs, l'Eure, l'Eure-et-Loir, le Finistère, la Gironde, l'Ille-et-Vilaine, l'Indre, l'Indre-et-Loire, la Loire-Atlantique, le Maine-et-Loire, la Manche, la Marne, la Haute-Marne, la Mayenne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, le Morbihan, la Moselle, la Nièvre, le Nord, l'Oise, l'Orne, le Pas-de-Calais, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Sarthe, la Haute-Savoie, Paris, la Seine-Maritime, la Seine-et-Marne, les Yvelines, les Deux-Sèvres, la Somme, la Vendée, la Vienne, la Haute-Vienne, les Vosges, l'Yonne, le Territoire de Belfort, l'Essonne, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne et le Val-d'Oise.
L'exequatur est accordé à Mme De Sousa Pilar Dias (Maria da Conceiçao), en qualité de consule générale de la République portugaise à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants :
Les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les AlpesMaritimes, l'Ardèche, les Bouches-du-Rhône, la Drôme, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Gard, l'Hérault, la Lozère, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Demirer (Yunus), en qualité de consul général de République de Turquie à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants :
Le Doubs, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Haute-Saône, les Vosges et le Territoire de Belfort.
L'exequatur est accordé à M. El Khalfi (Bouchaib), en qualité de consul général du Royaume du Maroc à Orly, avec juridiction sur les départements suivants :
La Marne, la Seine-et-Marne et le Val-de-Marne.
L'exequatur est accordé à M. Guembri (Zouheir), en qualité de consul de la République tunisienne à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants :
Le Doubs, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Haute-Saône, les Vosges et le Territoire de Belfort.
L'exequatur est accordé à M. Gonzalez Morales (Miguel Angel), en qualité de consul général de la République du Chili à Paris, avec juridiction sur :
L'Aisne, les Ardennes, l'Aube, le Cher, la Côte-d'Or, les Côtes-d'Armor, l'Eure-et-Loir, le Finistère, la Haute-Garonne, l'Ille-et-Vilaine, l'Indre, l'Indre-et-Loire, le Loir-et-Cher, la Loire-Atlantique, le Loiret, le Maine-et-Loire, la Marne, la Haute-Marne, la Mayenne, le Morbihan, la Nièvre, le Nord, l'Oise, le Pas-de-Calais, la Saône-et-Loire, la Sarthe, Paris, la Seine-et-Marne, les Yvelines, la Somme, la Vendée, l'Yonne, l'Essonne, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne, le Val-d'Oise, la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, La Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte et la Nouvelle-Calédonie.
L'exequatur est accordé à Mme Irodovska (Lyudmyla), en qualité de consule d'Ukraine à Marseille, avec juridiction sur les départements suivants :
Les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les AlpesMaritimes, l'Aude, les Bouches-du-Rhône, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse, le Gard, l'Hérault, la Lozère, les Pyrénées-Orientales, le Var et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à Mme Koïka (Catherine), en qualité de consule générale de la République hellénique à Paris, avec juridiction sur les départements suivants :
Le Cher, l'Eure-et-Loir, l'Indre, l'Indre-et-Loire, le Loir-et-Cher, le Loiret, la Nièvre, l'Oise, la Sarthe, Paris, la Seine-et-Marne, les Yvelines, l'Yonne, l'Essonne, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne et le Val-d'Oise.
L'exequatur est accordé à M. Maestripieri (Luca), en qualité de consul général de la République italienne à Paris, avec juridiction sur :
Le Calvados, le Cher, la Côte-d'Or, les Côtes-d'Armor, le Doubs, l'Eure, l'Eure-et-Loir, le Finistère, l'Ille-et-Vilaine, l'Indre, l'Indre-et-Loire, le Jura, le Loir-et-Cher, la Loire-Atlantique, le Loiret, le Maine-et-Loire, la Manche, la Mayenne, le Morbihan, l'Oise, l'Orne, la Haute-Saône, la Sarthe, Paris, la Seine-Maritime, la Seine-et-Marne, les Yvelines, la Vendée, l'Yonne, l'Essonne, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne, le Val-d'Oise, Saint-Martin, SaintBarthélemy, la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, La Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et les Iles Wallis et Futuna.
L'exequatur est accordé à M. Mayer-Schaller (Eric, Charles, Rodolphe), en qualité de consul honoraire de la République de Malte à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants :
Les Ardennes, l'Aube, la Côte-d'Or, le Doubs, le Jura, la Marne, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, la Nièvre, le Bas-Rhin, la Haute-Saône, la Saône-et-Loire, les Vosges et l'Yonne.
L'exequatur est accordé à M. Molins-Ysal (Georges, André), en qualité de consul honoraire de la Principauté d'Andorre à Toulouse, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Ariège, l'Aveyron, la Haute-Garonne, le Gers, le Lot, les Hautes-Pyrénées, le Tarn et le Tarn-et-Garonne.
L'exequatur est accordé à M. Padovani Paul, en qualité de consul honoraire du Royaume des Pays-Bas à Ajaccio, avec juridiction sur les départements suivants :
La Corse-du-Sud et la Haute-Corse.
L'exequatur est accordé à M. Rosenstiehl (Albert, Eugène, Emile), en qualité de consul honoraire de la République hellénique à Strasbourg, avec juridiction sur les départements suivants :
La Meurthe-et-Moselle, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Haute-Saône, les Vosges et le Territoire de Belfort.
L'exequatur est accordé à M. Stanescu (Gabriel, George), en qualité de consul général au consulat général de Roumanie à Lyon, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Ain, l'Allier, l'Ardèche, le Cantal, la Corrèze, la Côte-d'Or, la Creuse, la Drôme, l'Isère, le Jura, la Loire, la Haute-Loire, la Nièvre, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie, la Haute-Savoie et la Haute-Vienne.
L'exequatur est accordé à M. Vert (Joseph-Marie), en qualité de consul honoraire de la Principauté d'Andorre à Perpignan, avec juridiction sur les départements suivants :
L'Aude, le Gard, l'Hérault, la Lozère et les Pyrénées-Orientales.