JORF n°132 du 10 juin 1998

L'exequatur est accordé à M. Laouchez (Louis), consul honoraire de Côte d'Ivoire à Fort-de-France, avec juridiction sur la Martinique.

L'exequatur est accordé à M. Thouvenin (Jean), consul honoraire de Côte d'Ivoire à Nancy, avec juridiction sur la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et les Vosges.

L'exequatur est accordé à M. Vaillant Frias (Otto), consul général de Cuba à Paris, avec juridiction sur la France.

L'exequatur est accordé à M. Blum (Jean-Marc, Jacques), consul honoraire de la République de Maurice à Bordeaux, avec juridiction sur la Dordogne, la Gironde, les Landes, le Lot-et-Garonne et les Pyrénées-Atlantiques.

L'exequatur est accordé à Mme Scapel-Grail (Régine), consul honoraire de la République de Maurice à Marseille, avec juridiction sur les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhône, le Var et le Vaucluse.

L'exequatur est accordé à M. Garbutt (Morton, Roland), consul honoraire de Norvège à Papeete, avec juridiction sur la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et Wallis-et-Futuna.

L'exequatur est accordé à M. Lassalle (Xavier), consul général honoraire de Suède à Marseille, avec juridiction sur les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, l'Ardèche, les Bouches-du-Rhône, le Cantal, la Drôme, le Gard, la Lozère, le Var et le Vaucluse.

L'exequatur est accordé à M. Dendoe (Stéphanus, Marinus), consul général du Surinam à Cayenne, avec juridiction sur la Guyane.

L'exequatur est accordé à M. Algan (Akin), consul général de Turquie à Lyon, avec juridiction sur l'Ain, l'Allier, l'Ardèche, le Cantal, la Côte-d'Or, la Creuse, la Drôme, l'Isère, le Jura, la Loire, la Haute-Loire, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie et la Haute-Savoie.


Historique des versions

Version 1

L'exequatur est accordé à M. Laouchez (Louis), consul honoraire de Côte d'Ivoire à Fort-de-France, avec juridiction sur la Martinique.

L'exequatur est accordé à M. Thouvenin (Jean), consul honoraire de Côte d'Ivoire à Nancy, avec juridiction sur la Meurthe-et-Moselle, la Meuse, la Moselle, le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et les Vosges.

L'exequatur est accordé à M. Vaillant Frias (Otto), consul général de Cuba à Paris, avec juridiction sur la France.

L'exequatur est accordé à M. Blum (Jean-Marc, Jacques), consul honoraire de la République de Maurice à Bordeaux, avec juridiction sur la Dordogne, la Gironde, les Landes, le Lot-et-Garonne et les Pyrénées-Atlantiques.

L'exequatur est accordé à Mme Scapel-Grail (Régine), consul honoraire de la République de Maurice à Marseille, avec juridiction sur les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhône, le Var et le Vaucluse.

L'exequatur est accordé à M. Garbutt (Morton, Roland), consul honoraire de Norvège à Papeete, avec juridiction sur la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et Wallis-et-Futuna.

L'exequatur est accordé à M. Lassalle (Xavier), consul général honoraire de Suède à Marseille, avec juridiction sur les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, l'Ardèche, les Bouches-du-Rhône, le Cantal, la Drôme, le Gard, la Lozère, le Var et le Vaucluse.

L'exequatur est accordé à M. Dendoe (Stéphanus, Marinus), consul général du Surinam à Cayenne, avec juridiction sur la Guyane.

L'exequatur est accordé à M. Algan (Akin), consul général de Turquie à Lyon, avec juridiction sur l'Ain, l'Allier, l'Ardèche, le Cantal, la Côte-d'Or, la Creuse, la Drôme, l'Isère, le Jura, la Loire, la Haute-Loire, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie et la Haute-Savoie.