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Programmation des réunions et auditions pour la semaine du 9 au 13 novembre
Semaine du lundi 9 au vendredi 13 novembre 2026
Mardi 10 novembre 2026 à 9 heures :
Commission activités économiques.
Salle 301 et en visioconférence.
Saisine Gouvernementale « L'adaptation aux changements climatiques » :
(Mmes Catherine LION, rapporteure et Cécile GUÉNON, rapporteure)
Auditions :
9 heures - 9 h 30 : M. Marc BRAIDY, agriculteur, vice-président de la coopérative Cérésia et de la section compétitivité et transition de LCA ;
9 h 30 - 10 h 15 : M. François de la GUÉRONNIÈRE, conseiller maître, président du comité national de gestion des risques en agriculture, Cour des comptes ;
10 h 15 - 11 heures : M. Jean-Louis CAZAUBON, vice-président, délégué à la souveraineté alimentaire, la viticulture et la montagne, région Occitanie ;
11 heures - 11 h 45 : M. Bernard JULLIEN, secteur automobile, maitre de conférences en économie au laboratoire Bordeaux sciences économiques ;
11 h 45 - 12 h 30 : M. Mathieu GOURGEAU, co-président du collectif Nourrir ;
14 heures - 14 h 45 : M. Stéphane LINOU, expert de la résilience alimentaire des territoires et de la sécurité alimentaire ;
14 h 45 - 15 h 30 : M. Jean LAUNAY, président du Comité national de l'eau et M. Luc SERVANT, Conseiller du CESE ;
16 h 30 - 17 h 15 : M. Christophe CHASSANDE, délégué interministériel en charge de l'eau en agriculture.
Mardi 10 novembre 2026 à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 225.
Saisine gouvernementale « Plan national milieux humides » : examen du projet de plan.
Mardi 10 novembre 2026 à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Projet de résolution Défendre l'avenir financier de la culture (M. Mustapha BOUDJEMAI et Mme Aurélie FOUCHER, rapporteur.es) ;
* Examen, en deuxième lecture, du premier projet de résolution et VOTE.
Mardi 10 novembre 2026 à 9 h 30 :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 229.
Saisine : « La financiarisation de certains secteurs de la santé » :
(M. Gilles BONNEFOND et Mme Ingrid CLEMENT, rapporteurs)
Audition de M. Olivier MERCIER, président du directoire d'Interfimo, M. Jérôme CAPON, directeur du réseau, M. Philippe BERTHELOT, président et M. Marc LEGAUX, directeur de la Caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens (CAVP) ;
Audition des Ordres : Dr Lucie JOUSSE, vice-présidente du Conseil national de l'Ordre des médecins et du Dr Jacques GUERIN, président de l'Ordre national des vétérinaires.
Mardi 10 novembre 2026 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 67 et visioconférence.
Saisine « Pour un espace public égalitaire » :
Audition exploratoire de Mme Corinne Luxembourg, professeure en géographie et aménagement à l'Université Sorbonne Paris Nord ;
Examen d'une note de cadrage.
Saisine « Pompières volontaires : un engagement vital » (Mme Marion FOURTUNE, rapporteure) : Examen du projet de plan.
Mardi 10 novembre 2026 à 9 h 30 et reprise à 14 heures :
Commission travail et emploi.
A 9 h 30 : salle 214 et en visioconférence - à 14 heures : salle 67 et en visioconférence.
9 h 30 (salle 214).
Saisine Adaptation au changement climatique (référents Caroline DONGE et Sébastien MARIAN) :
A 9 h 30 : audition de Mme Cécile de CALON, experte associée Emploi et formation, The Shift Project ;
A 11 heures : audition de M. Antoine DURAND, responsable Transition écologique et emploi, Réseau Action Climat - France.
Reprise à 14 heures (salle 67).
Saisine La lutte contre les violences sexistes et sexuelles au travail (rapporteure Clémence HELFTER) :
Table ronde des organisations syndicales : Catherine NAVE BEKHIT, secrétaire nationale CFDT, Responsable de la politique en direction des femmes en matière d'égalité professionnelle de condition féminine et de mixité ; Christelle TOILON, secrétaire nationale CFE-CGC Emploi, formation professionnelle, organisation du travail, égalité des chances ; Adèle TELLEZ, pilote de la commission confédérale Femmes-Mixité de la CGT ; Laure BEYRET, secrétaire générale adjointe du Syndicat national des personnels des affaires sanitaires et sociales FO (SNPASS-FO) ; Marta HERAUD, secrétaire générale de l'Union régionale UNSA-Ferroviaire Rhône-Alpes, membre du CESER Auvergne-Rhône-Alpes et du GT Mixité-Égalité-VSS ; Murielle GUILBERT, co-déléguée générale de l'Union syndicale Solidaires.
Mardi 10 novembre 2026 à 13 heures :
Commission environnement.
Salle 249.
Déclaration « Programme national de la forêt et du bois 2027-2036 » : 2e lecture et vote.
Mardi 10 novembre 2026 à 14 heures :
Commission aménagement du territoire.
Salle 214 et en visioconférence.
Saisine « Se loger : un enjeu au cœur de multiples crises ».
Débat général et examen en première lecture, du début de l'avant-projet d'avis (Première partie des constats).
« Le renforcement de l'attractivité économique des territoires ruraux ».
Examen et validation du projet de note de cadrage.
Validation des auditions souhaitées.
Mardi 10 novembre 2026 à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Saisine « Dépenses contraintes, une inflation à bas bruit qui obère le moral des Françaises et des Françaises » (Mme Morgane LENAIN, rapporteure).
Table-ronde « partager la vision des acteurs de terrain » :
M. Daniel GOLDBERG, président de l'Uniopss ;
Mme Marie LANZARO, responsable de l'Observatoire d'Emmaüs France ;
Mme Hélène PERIVIER, directrice de recherche à l'IFE, OFCE & PRESAGE, Sciences Po et présidente du Conseil de la famille, HCFEA ;
Saisine gouvernementale « Adaptation au changement climatique » (Volet financier : Mme Valérie LEGUEREAU et M. Antoine BONDUELLE) ;
Projet de plan détaillé.
Mardi 10 novembre 2026 à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 225 et Visioconférence.
Saisine adaptation climatique.
Auditions de 17 heures à 18 heures :
M. Taivini Teai, ministre de l'agriculture des ressources marines et de l'environnement.
Audition sous forme de table ronde de 18 heures à 19 heures :
M. Frédéric GUILLOT, directeur régional de l'ADEME Océan Indien (à confirmer) ;
Mme Ludivine SADESKI, directrice régionale déléguée de l'ADEME à Mayotte (à confirmer).
Audition de 19 heures à 20 heures :
M. Matthieu DISCOUR, directeur du département Trois Océans.
Point sur les travaux en cours : zones humides, VSS travail.
Jeudi 12 novembre 2026 à 8 h 30 :
Commission temporaire.
Salle 67 et visioconférence.
Saisine : « Première COP de l'Accord sur la haute mer : le CESE assure le suivi de ses préconisations pour l'Océan :
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
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