Semaine du lundi 6 au vendredi 10 juillet 2026

Mardi 7 juillet 2026 à 9 h 30 :
Commission des activités économiques.
Salle 229.
Poursuite des débats sur :
Retour sur la journée du 1^er juillet 2026 et sur le rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).
Les futurs thèmes de travail de la commission activités économiques.
Le projet de note de saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux ressources naturelles et aux enjeux de souveraineté nationale » proposée par MM. Sylvain BOUCHERAND et Gilles VERMOT DESROCHES.
Mardi 7 juillet 2026 à 9 h 30 :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 225.
RAEF 2026 : échange sur le thème du focus (volet 2) de la commission
Echange sur la forme de l'expression du CESE sur le PLFSS.
Mardi 7 juillet 2026 à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mardi 30 juin.
Préparation de la contribution au RAEF 2026.
Suite des échanges sur les futurs travaux de la commission.
Mardi 7 juillet 2026 à 9 h 30 :
Commission travail et emploi.
Salle 67 et en visioconférence.
Actualités
« Rapport annuel sur l'état de la France »
Echanges sur la déclinaison de la thématique retenue au périmètre de la CTE.
désignation d'un.e référent.e
« Bilan annuel des conditions de travail » (BACT).
Contribution de la commission à la Direction générale du travail (DGT).
désignation d'un.e référent.e
Premiers échanges sur les futurs thèmes de travail.
Mardi 7 juillet 2026 à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mardi 30 juin 2026.
Avant-projet d'avis « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2026 » (Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure).
14 heures : Audition de M. Hippolyte d'ALBIS, professeur à l'Essec Business School et chef économiste de l'Inspection générale des finances. Il est également vice-président du Cercle des économistes.
Volet 2 : suite des discussions sur le « focus » sur les thèmes de la « Démographie et finances publiques » et à l'« Accès aux services essentiels ».
Suite des échanges sur le programme des auditions.
Volet 3 : Présentation des deux derniers indicateurs de richesse suivis par Ecofin : satisfaction dans la vie, endettement. Présentation rapide des indicateurs des autres formations de travail (Espérance de vie en bonne santé, taux d'emploi, artificialisation des sols, Empreinte carbone, Sortie précoce du système scolaire).
Points d'information.
Retours sur la séance du 1^er juillet et, aux vues des priorités retenues, échanges sur la prochaine saisine.
Mardi 7 juillet 2026 à 14 heures :
Commission environnement.
Salle 67.
Partage d'informations et actualités des membres.
Discussion sur les focus de la COM ENVI pour le RAEF 2026.
Discussion sur le programme de travail de la commission.
Mardi 7 juillet 2026 à 14 heures :
Commission aménagement du territoire.
Salle 301 et en visioconférence.
Fin du tour de table de présentation des membres.
Début de la réflexion sur le programme de travail envisageable pour l'année à venir pour la commission.
Mardi 7 juillet 2026 à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Visioconférence et salle 249.
Projet de contribution de la Délégation au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).
Définition du thème retenu, du calendrier et d'un programme d'auditions.
Calendrier des travaux de la Délégation.
Échanges sur les enjeux ultramarins pour la mandature 2026-2031.
Mercredi 8 juillet 2026 à 14 heures :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Délégation aux droits des enfants.
Salle 229 et visioconférence.
Projet d'avis sur la saisine parlementaire relative à la proposition de loi visant à lutter de manière intégrale contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants (n° 2169, déposée le mardi 2 décembre 2025) - procédure d'urgence.
Derniers échanges sur la version finale du projet d'avis et vote.