Semaine du lundi 29 au vendredi 3 juillet 2026

Mardi 30 juin 2024, à 9 h 30 :
Commission des activités économiques (salle 301) :
Echanges sur les futurs thèmes de travail de la commission des activités économiques.
Proposition d'un sujet de saisine par MM. Sylvain BOUCHERAND et Gilles VERMOT DESROCHES.
Mardi 30 juin 2026, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 249) :
Approbation du PV de la réunion du mardi 23 juin.
Echanges à partir des témoignages de rapporteurs et rapporteures sur l'élaboration de leurs avis et la stratégie d'influence mise en œuvre.
Mardi 30 juin 2026, à 9 h 30 :
Commission affaires sociales et santé (salle 229) :
Saisine du CESE par la présidente de l'Assemblée nationale sur la proposition de loi visant à lutter de manière intégrale contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants : adoption de la contribution de la commission.
Mardi 30 juin 2026, à 9 h 30 :
Commission travail et emploi (salle 67) :
Poursuite des travaux sur la contribution de la commission à la saisine de l'Assemblée nationale sur la PPL « Intégrale » (référente : Clémence HELFTER).
Mardi 30 juin 2026, à 14 heures :
Commission aménagement du territoire (salle 301 et en visioconférence) :
Début de la réflexion sur le programme de travail envisageable pour l'année à venir pour la commission Désignation de la référente et/ou du référent pour la ou les deux contributions sur les indicateurs.
Mardi 30 juin 2026, à 14 heures :
Commission économie et finances (salle 229 et visioconférence) :
Adoption du procès-verbal de la réunion du mardi 23 juin 2026.
Adoption de la note de cadrage.
Désignation du, de la rapporteur.e, ou des corapporteurs.
Volet 2 : Discussion sur le « focus » que la commission pourrait choisir de traiter et échanges sur des auditions envisageables.
Volet 3 : Présentation par l'administration de trois des cinq indicateurs de richesse suivis par Ecofin : PIB (pj), inégalités de revenu (pj), pauvreté en conditions de vie (pj).
Mardi 30 juin 2026, à 14 heures :
Commission environnement (salle 67) :
Restitution des résultats du questionnaire.
Débat stratégique sur les sujets, les types de travaux et partenariats.
Discussion sur la méthode de mandature.
Mardi 30 juin 2026, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer (salle 249) :
Tour de table de présentation des membres.
Saisine sur la proposition de loi visant à lutter de manière intégrale contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants.
Désignation en séance du rapporteur ou de la rapporteure.
Examen et approbation du projet de contribution de la Délégation.
Echange préparatoire sur la contribution future de la Délégation au Rapport annuel sur l'Etat de la France (RAEF).
Mardi 30 juin 2026, à 17 heures :
Délégation aux droits des enfants (salle 214) :
Examen collectif des articles de la proposition de loi visant à lutter de manière intégrale contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants attribués à la délégation aux droits des enfants.
Mercredi 1^er juillet 2026, à 17 heures :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 249 et visioconférence) :
Saisine parlementaire relative à la proposition de loi visant à lutter de manière intégrale contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants (n° 2169, déposée le mardi 2 décembre 2025) - procédure d'urgence.
Restitution des premières avancées du groupe de travail.
Echanges sur les orientations politiques.