Semaine du lundi 9 au vendredi 13 mars 2026

Mardi 10 mars 2026 à 9 h 30 :
Commission travail et emploi (Salle 79)
« Changements systémiques et ruptures : repenser notre approche des compétences » (rapporteurs Thierry CADART et Eric CHEVEE) :
Approbation du projet d'étude.
Bilan de la mandature de la commission.
Examen du projet de bilan.
Mardi 10 mars 2026 à 9 h 30 :
Délégation aux outre-mer (Salle 301 et visioconférence).
Partie de réunion commune avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Audition de Mme Ernestine RONAI, co-rapporteure de l'avis de 2017 Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer.
Bilan du portage de la résolution 7 ans après l'avis du CESE : amplifions la lutte contre les violences faites aux femmes dans les outre-mer par Mmes Viviane MONNIER et Inès BOUCHAUT-CHOISY.
Mardi 10 mars 2026 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (Salle 301 et visioconférence).
Partie de réunion commune avec la délégation aux outre-mer.
Audition de Mme Ernestine RONAI, rapporteure de l'avis de 2017 Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer.
Bilan du portage de la résolution 7 ans après l'avis du CESE : amplifions la lutte contre les violences faites aux femmes dans les outre-mer portée par Mmes Viviane MONNIER et Inès BOUCHAUT-CHOISY.
Etude Engagements du CESE en faveur des droits des femmes et de l'égalité : Bilan de mandature et enseignements (M. Antoine GATET rapporteur) : présentation de nouveaux amendements déposés par le rapporteur et vote.
Projet de résolution Face aux menaces du mouvement anti-genre, le choix de la lucidité et de l'action s'impose - L'attaque systématique des droits des femmes et des minorités, élément majeur d'un projet politique global : (Mme Agathe HAMEL, rapporteure) : échanges autour d'un changement de titre.
Point sur la plénière du 25 mars 2026.
Mardi 10 mars 2026 à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (Salle 67).
Approbation du PV de la réunion du mardi 3 mars.
Projet d'avis Promouvoir et renforcer la liberté de la création et de la diffusion artistiques en France.
Fin de l'examen, en deuxième lecture, et vote du projet d'avis.
Mercredi 11 mars 2026 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (Salle 229).
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner ».
(Rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).
Début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 11 mars 2026 à 9 h 30 :
Commission environnement (Salle 225).
Saisine « Les limites planétaires ».
(Mme Caroline DONGE, rapporteure, et M. Erik MEYER, rapporteur).
Examen en seconde lecture de l'avant-projet d'étude.
Vote de l'avant-projet d'étude.
Mercredi 11 mars 2026 à 10 h 30 :
Commission économie et finances (Salle 67 et visioconférence).
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 4 mars 2026.
Point d'information : échanges avec le CES européen sur le prochain cadre financier pluriannuel et le semestre européen.
Auditions exploratoires.
Thème de l'euro numérique.
Mme Florence BLATRIX-CONTAT, sénatrice de l'Ain.
M. Pascal ALLIZARD, sénateur du Calvados.
Corapporteurs du rapport « Euro numérique : pour une Europe souveraine en matière de paiements ».
Mercredi 11 mars 2026 à 17 heures :
Commission « Avis transverse » (Salle 249).
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 ».
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur, et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet de résolution.