Semaine du lundi 26 au vendredi 30 janvier 2026

Mardi 27 janvier 2026 exceptionnellement de 9 heures à 13 heures :
Commission Travail et emploi (Salle 245).
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Examen final de l'ensemble de l'avant-projet d'avis et vote.
Mardi 27 janvier 2026 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (Salle 249 et visioconférence).
Discussions sur la note de veille DDFE pour la saisine « La gouvernance internationale face aux enjeux de la gestion durable de l'eau » (MM. CHABASON et LAUTRIDOU, rapporteurs).
Projet de résolution (Mme Agathe HAMEL, rapporteure) : examen en première lecture.
Mercredi 28 janvier 2026 à 9 heures :
Commission Environnement (Salle 214).
Saisine « Les limites planétaires » (Mme Caroline DONGE, rapporteure et M. Erik MEYER, rapporteur).
Présentation du document : « CNRS. Vers une utilisation plus responsable des terres rares tout au long de leur cycle de vie : Quelles perspectives en termes de sobriété, recyclage et mode de production ? Synthèse de l'Expertise Scientifique Collective. 2025. » par : M. Alexandre VIOLLE, post-doctorant à l'Ecole supérieur des Mines de Paris ; M. Clément LEVARD, directeur de recherche, physico-chimie et géologie, CEREGE, CNRS ; Mme Valérie LALLEMAND, Directrice de la Mission pour l'expertise scientifique du CNRS ; Mme Aude VEDRINES, Responsable de la conduite des expertises CNRS, Mission pour l'expertise scientifique (MPES) ; M. Thomas BOREL, Responsable des affaires publiques au CNRS.
Audition du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière (CNIEL).
Mercredi 28 janvier 2026 à 9 h 30 :
Commission Affaires sociales et santé (Salle 229).
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » (rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).
Audition de Mme Emmanuelle SEGUY-GARD, adjointe du sous-directeur du service Autonomie des personnes handicapées et des personnes âgées de la DGCS.
Mercredi 28 janvier 2026 à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (Salle 249).
Approbation du PV de la réunion du mercredi 14 janvier et du mardi 20 janvier.
Projet d'avis Promouvoir et renforcer la liberté de la création et de la diffusion artistiques en France.
Deuxième échange sur les préconisations possibles.
Mercredi 28 janvier 2026 à 9 h 30 :
Commission Economie et finances (Salle 67 et visioconférence).
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 21 janvier 2026.
Etude : « Finances publiques : État des lieux et analyse de controverse » (Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs).
Deuxième lecture des synthèses de six questions :
Question 1 : Faut-il réduire la dette et le déficit ? (Référente : Fanny ARAV)
Question 2 : Les dépenses actuelles de l'État et des collectivités locales sont-elles efficaces ? (Référent : Jacques LANDRIOT)
Question 3 : Faut-il renforcer la progressivité du système fiscal ? (Référent : Jean-Marie BEAUVAIS)
Question 4 : La protection sociale doit-elle continuer à être financée majoritairement par le travail ? (Référente : Dominique JOSEPH)
Question 5 : Peut-on financer le choc de la transition écologique ? (Référente : Julia GRIMAULT)
Question 6 : La compétition internationale limite-t-elle les marges de manœuvre en matière de finances publiques ? (Référent : Jean-Yves LAUTRIDOU)
Deuxième première lecture de la synthèse globale.
Mercredi 28 janvier 2026 à 10 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation (Salle 301 et en visioconférence).
Suite de l'examen en première lecture des constats et début de l'examen en première lecture des préconisations de l'avant-projet d'avis « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire », rapporté par MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE.
Mercredi 28 janvier 2026 à 17 heures :
Commission « Avis transverse » (Salle 229).
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 » (M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Examen du projet de plan de la résolution.
Préparation des journées délibératives des 5 et 6 février.