JORF n°0014 du 17 janvier 2026

CESG2601570X

Semaine du lundi 19 au vendredi 23 janvier 2026

Mardi 20 janvier 2026 exceptionnellement à 13 h 45 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 249).
Approbation du PV de la réunion du mercredi 14 janvier ;
Projet d'avis Promouvoir et renforcer la liberté de la création et de la diffusion artistiques en France.
14 heures à 15 h 15 : audition de Mme Séphora HAYMANN, comédienne, membre du mouvement #MeTooThéâtre ;
Examen d'un projet de plan et validation en une seule lecture ;
Deuxième et dernier échange sur les thématiques à retenir ;
Premier échange sur les préconisations possibles.
Mardi 20 janvier 2026 à 14 heures :
Commission des affaires européennes et internationales (salle 214).
Bilan de mandature.
Avis « Ambition et leviers pour une autonomie stratégique de l'Union européenne dans le domaine économique » (Mme Catherine LION, rapporteure).
14 heures - 15 h 30 : audition de Mme Elvire FABRY, directrice du programme « Commerce et sécurité économique » à l'Institut Jacques Delors ;
Point d'actualité sur l'agenda de la Commission européenne et échange sur les avis du CESE.
15 h 30 - 17 heures : audition de Mme Jessica LARSSON, cheffe de représentation adjointe à la Représentation de la Commission européenne en France.
Mardi 20 janvier 2026 à 17 heures :
Commission « Avis transverse » (salle 229).
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 » (M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Présentation des résultats du sondage sur la « la perception du modèle de société à l'horizon 2050 » par IPSOS dans le cadre du baromètre réalisé pour le RAEF 2025.
Retour sur les scénarios de prospective présentés le 14 janvier et sur la journée CESER/Codev du 15 janvier : présentation des options de travail 1 et 2.
Mercredi 21 janvier 2026 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé (salle 249).
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » (rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).
Examen du projet de plan.
Audition du Professeur Mathieu MOLIMARD (mission de lutte contre la désinformation en santé).
Mercredi 21 janvier 2026 à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 67)
Saisine « Les limites planétaires » (Mme Caroline DONGE, rapporteure et M. Erik MEYER, rapporteur).
M. Pierre-Yves POULIQUEN, Directeur de la Performance Plurielle et du développement durable chez Véolia.
M. Eric DUVERGER, Fondateur de Conférence des entreprises pour le climat (CEC).
M. Ciprian IONESCU, Responsable de l'équipe Capital Naturel chez WWF.
Mercredi 21 janvier 2026 à 14 heures :
Commission Economie et finances (salle 67 et visioconférence).
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 14 janvier 2026.
Saisine gouvernementale relative au projet de loi-cadre sur le développement des transports.
Lecture du cahier d'amendements et adoption du projet d'avis.
Mercredi 21 janvier 2026 à 14 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation (salle 67 et en visioconférence).
Début de l'examen en première lecture de la partie constats de l'avant-projet d'avis « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire », rapporté par MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE.
Mercredi 21 janvier 2026 à 14 h 15 :
Commission Travail et emploi (Salle 214).
« Changements systémiques et ruptures : repenser notre approche des compétences » (rapporteurs Thierry CADART et Eric CHEVEE) :
à 14 h 15 : audition des organisations professionnelles représentatives du secteur de la formation et du conseil :
Syndicat national des organismes de formation de l'économie sociale (SYNOFDES) : Philippe GENIN, président et David CLUZEAU, délégué général ;
Les Acteurs de la Compétence : Claire KHECHA, déléguée générale ;
Syndicat des consultants-formateurs indépendants (SYCFI) : Pascal DELEVAY, président ;
à 15 h 30 : audition de Joël RUIZ, président de la commission en charge de la certification professionnelle de France Compétences.